Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 3199 de Mme Laurence Robert-Dehault: Date de dépôt : 21/01/2025; agriculture - Attaques de loups - Attaques de loups
Question écrite n° 178 de Mme Sylvie Ferrer: Date de dépôt : 08/10/2024; bois et forêts - Risques du projet BioTJet dans les Pyrénées-Atlantiques - Risques du projet BioTJet dans les Pyrénées-Atlantiques
Question écrite n° 3281 de Mme Sandra Delannoy: Date de dépôt : 21/01/2025; enseignement - Situation d'urgence à l'école primaire de Wignehies - Situation d'urgence à l'école primaire de Wignehies
Question écrite n° 3242 de Mme Christine Loir: Date de dépôt : 21/01/2025; cycles et motocycles - Contrôle technique des motos de collection - Contrôle technique des motos de collection
Question écrite n° 3200 de Mme Danielle Brulebois: Date de dépôt : 21/01/2025; agriculture - Crédit d'impôt haute valeur environnementale - HVE - Crédit d'impôt haute valeur environnementale - HVE
Question écrite n° 3348 de M. Édouard Bénard: Date de dépôt : 21/01/2025; politique extérieure - Menaces turques sur les populations kurdes de Syrie. - Menaces turques sur les populations kurdes de Syrie.
Question écrite n° 3220 de M. Corentin Le Fur: Date de dépôt : 21/01/2025; assurance complémentaire - Élargissement du dispositif « Madelin agricole » - Élargissement du dispositif « Madelin agricole »
Question écrite n° 3321 de Mme Catherine Rimbert: Date de dépôt : 21/01/2025; maladies - Fibromyalgie - Fibromyalgie
Amendement n° 25 - EXERCICE DE LA DÉMOCRATIE AGRICOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 713: Date de dépôt : 17/01/2025; Amendement de M. Echaniz, M. Dufau et Mme Capdevielle - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Exercice de la démocratie agricole)
Amendement n° 191 - DDADUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 631: Date de dépôt : 17/01/2025; Amendement de M. Bouloux - Article 4 - Non renseigné; Voir le dossier (Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes)