Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

28727 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Amendement n° 52 - DDADUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 631
Date de dépôt : 05/12/2024
Amendement de M. Houssin, M. Blairy, Mme Bouquin, M. Dutremble, M. Evrard, M. Guibert, M. Humbert, Mme Lechanteux, M. David Magnier, M. Marchio, M. Markowsky, M. Meurin, Mme Sabatini et M. Vos - Article 27 - Non renseigné
Voir le dossier (Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes)
Question écrite n° 510 de Mme Josiane Corneloup
Date de dépôt : 08/10/2024
personnes handicapées - Accessibilité téléphonique des SP pour les personnes sourdes et malentendantes - Accessibilité téléphonique des SP pour les personnes sourdes et malentendantes
Dossier législatif - Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Date de réunion : 16/12/2024
  1. - À 10 heures 30 :
  2. Audition, ouverte à la presse, de Mme Suzanne Combeaud, artiste et déléguée générale de la Guilde des artistes de la musique (GAM), Mme Charlotte Cegarra, autrice compositrice interprète, membre de la GAM, et Mme Émily Gonneau, fondatrice et directrice du label Unicum Music, co-fondatrice de Change de disque et créatrice #MusicToo
  3. - À 11 heures 30 :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Simeha, membre fondateur du collectif Choeurs brisés Agir, Mme Leïla Zlassi, Mme Élise Beckers, Mme Clémence Faber et M. Gildas Bernard, membres du collectif
Compte rendu de réunion n° 4 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 15/01/2025
  1. - Rapport de la mission d'information sur l'avenir institutionnel des outre-mer (MM. Davy Rimane et Philippe Gosselin rapporteurs) ;
  2. - Questions diverses.
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 15 janvier 2025
Date de séance : 15/01/2025
  1. 1. Questions au gouvernement
  2. 2. Un an après la crise agricole, quel bilan pour nos agriculteurs ?
  3. 3. Après l’élection de Donald Trump, concrétiser la souveraineté européenne
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 14 janvier 2025
Date de séance : 14/01/2025
  1. 1. Cessation de mandat d’un député et reprise de mandat d’une députée
  2. 2. Déclaration du gouvernement et débat
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance