Résultats de la recherche

28728 résultats trouvés

Dossier législatif - Les terres rares et les ressources naturelles stratégiques
Dossier législatif - Assouplir les dispositions de la loi Évin sur la publicité du vin
Dossier législatif - Proposition de loi tendant à supprimer certaines structures, comités, conseils et commissions « Théodule » dont l'utilité ne semble pas avérée
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 15/01/2025
  1. Audition de M. François-Roger CAZALA, membre de la Cour des comptes européenne
Dossier législatif - Projet de loi d'urgence pour Mayotte
Question écrite n° 510 de Mme Josiane Corneloup
Date de dépôt : 08/10/2024
personnes handicapées - Accessibilité téléphonique des SP pour les personnes sourdes et malentendantes - Accessibilité téléphonique des SP pour les personnes sourdes et malentendantes
Dossier législatif - Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Date de réunion : 16/12/2024
  1. - À 10 heures 30 :
  2. Audition, ouverte à la presse, de Mme Suzanne Combeaud, artiste et déléguée générale de la Guilde des artistes de la musique (GAM), Mme Charlotte Cegarra, autrice compositrice interprète, membre de la GAM, et Mme Émily Gonneau, fondatrice et directrice du label Unicum Music, co-fondatrice de Change de disque et créatrice #MusicToo
  3. - À 11 heures 30 :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Simeha, membre fondateur du collectif Choeurs brisés Agir, Mme Leïla Zlassi, Mme Élise Beckers, Mme Clémence Faber et M. Gildas Bernard, membres du collectif