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Question écrite n° 3171 de M. Ian Boucard
Date de dépôt : 14/01/2025
professions de santé - Accès soins infirmiers - Accès soins infirmiers
Question écrite n° 490 de M. Olivier Serva
Date de dépôt : 08/10/2024
outre-mer - Calendrier de mise en place du "passeport retour" de LADOM - Calendrier de mise en place du "passeport retour" de LADOM
Question écrite n° 2844 de M. Jean-François Portarrieu
Date de dépôt : 17/12/2024
cycles et motocycles - Eclairage arrière des vélos et conditions de circulation à deux de front - Eclairage arrière des vélos et conditions de circulation à deux de front
Question écrite n° 1873 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 12/11/2024
entreprises - Simplification des normes pour les entreprises - Simplification des normes pour les entreprises
Question écrite n° 3101 de M. Jean-Philippe Tanguy
Date de dépôt : 14/01/2025
élevage - Reconnaissance des conséquences des éoliennes sur les animaux d'élevage - Reconnaissance des conséquences des éoliennes sur les animaux d'élevage
Question écrite n° 3061 de M. Kévin Pfeffer
Date de dépôt : 14/01/2025
agriculture - Insuffisance du plan d'actions du Gouvernement face à la crise apicole - Insuffisance du plan d'actions du Gouvernement face à la crise apicole
Question écrite n° 3176 de M. Mickaël Bouloux
Date de dépôt : 14/01/2025
professions et activités sociales - Situation alarmante des accueillants familiaux - Situation alarmante des accueillants familiaux
Question écrite n° 3065 de M. Mickaël Bouloux
Date de dépôt : 14/01/2025
aide aux victimes - Accès aux aides de la CAF pour les victimes de violences conjugales - Accès aux aides de la CAF pour les victimes de violences conjugales
Question écrite n° 3127 de Mme Annie Vidal
Date de dépôt : 14/01/2025
fonction publique hospitalière - Création du statut d'enseignants en activités physiques adaptées - Création du statut d'enseignants en activités physiques adaptées
Question écrite n° 3135 de M. Pierre Cordier
Date de dépôt : 14/01/2025
impôts locaux - Taxe d'habitation pour les meublés touristiques - Taxe d'habitation pour les meublés touristiques