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Question écrite n° 3132 de M. Daniel Labaronne
Date de dépôt : 14/01/2025
impôts et taxes - Difficultés sur le site impots.gouv.fr - Difficultés sur le site impots.gouv.fr
Question écrite n° 3167 de M. Charles Sitzenstuhl
Date de dépôt : 14/01/2025
politique extérieure - Relations avec la Syrie - Relations avec la Syrie
Question écrite n° 2288 de M. Hubert Ott
Date de dépôt : 26/11/2024
entreprises - Dysfonctionnements du guichet unique pour les formalités d'entreprises - Dysfonctionnements du guichet unique pour les formalités d'entreprises
Question écrite n° 3076 de Mme Sophie Pantel
Date de dépôt : 14/01/2025
assurance maladie maternité - Prise en charge des frais de transports médicaux en territoires de montagne - Prise en charge des frais de transports médicaux en territoires de montagne
Question écrite n° 3119 de M. Mathieu Lefèvre
Date de dépôt : 14/01/2025
enseignement supérieur - Financement de l'Institut de formation en psychomotricité (IFP) - Financement de l'Institut de formation en psychomotricité (IFP)
Question écrite n° 3192 de M. Raphaël Arnault
Date de dépôt : 14/01/2025
transports aériens - L'aéroport d'Avignon, une aberration écologique nuisible aux habitants - L'aéroport d'Avignon, une aberration écologique nuisible aux habitants
Question écrite n° 3094 de Mme Annie Vidal
Date de dépôt : 14/01/2025
dépendance - Place du CDCA dans le consortium du SPDA - Place du CDCA dans le consortium du SPDA
Question écrite n° 3194 de M. Matthieu Marchio
Date de dépôt : 14/01/2025
transports ferroviaires - SNCF-Ouigo - SNCF-Ouigo
Question écrite n° 3062 de M. Emmanuel Mandon
Date de dépôt : 14/01/2025
agriculture - Problématique du recyclage des pots de culture horticole en plastique usagés - Problématique du recyclage des pots de culture horticole en plastique usagés
Question écrite n° 3112 de M. Mickaël Bouloux
Date de dépôt : 14/01/2025
enseignement - Manquements à la loi du 11 février 2005 sur l'inclusion scolaire - Manquements à la loi du 11 février 2005 sur l'inclusion scolaire