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Compte rendu intégral de la première séance du mardi 07 novembre 2023
Date de séance : 07/11/2023
  1. 1. Tempêtes Ciaran et Domingos
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Projet de loi de finances pour 2024
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du mardi 06 juin 2023
Date de séance : 06/06/2023
  1. 1. Souhaits de bienvenue à une députée nouvellement élue
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Approbation des comptes de la sécurité sociale pour l’année 2022
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 17 février 2023
Date de séance : 17/02/2023
  1. 1. Hommage à Robert Hébras
  2. 2. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 29 novembre 2023
Date de séance : 29/11/2023
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Conférence sur l’avenir de l’Europe
  3. 3. Motion de censure
  4. 4. Conférence sur l’avenir de l’Europe (suite)
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 28 mars 2023
Date de séance : 28/03/2023
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Jeux olympiques et paralympiques de 2024
  3. 3. Reconnaissance et condamnation de l’Holodomor comme génocide
  4. 4. Lutte contre le dumping social sur le transmanche
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 14 novembre 2023
Date de séance : 14/11/2023
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Plein emploi
  3. 3. Lutte contre l’inflation concernant les produits de grande consommation
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2634 tome 1 - Rapport de M. Olivier Falorni, M. Didier Martin, Mme Laurence Cristol, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie et Mme Caroline Fiat sur le projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (n°2462).
Date de dépôt : 18/05/2024
Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
N° 2732 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-Paul Lecoq et Mme Laurence Vichnievsky déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la crise de l'Organisation des Nations Unies et les perspectives de réforme
Date de dépôt : 05/06/2024
Voir le dossier (Crise de l'Organisation des Nations Unies et perspectives de réforme)
N° 1237 tome I - Rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la croissance et la transformation des entreprises (n°1088).
Date de dépôt : 15/09/2018
Voir le dossier (Entreprises : croissance et transformation)
N° 2195 tome 3 - Rapport d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique
Date de dépôt : 25/07/2019
Voir le dossier (Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique)