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Question écrite n° 3173 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
Date de dépôt : 14/01/2025
professions de santé - Formation des vétérinaires - Formation des vétérinaires
Question écrite n° 507 de M. Xavier Breton
Date de dépôt : 08/10/2024
personnes âgées - Loi de programmation pour la loi grand âge - Loi de programmation pour la loi grand âge
Question écrite n° 1667 de M. Rodrigo Arenas
Date de dépôt : 05/11/2024
enseignement supérieur - Situation des personnels vacataires du MESRi - Situation des personnels vacataires du MESRi
Question écrite n° 3084 de Mme Sophie Pantel
Date de dépôt : 14/01/2025
chambres consulaires - Annuler la diminution de la TCCI dans le cadre du PLF 2025 - Annuler la diminution de la TCCI dans le cadre du PLF 2025
Question écrite n° 3113 de M. Mickaël Bouloux
Date de dépôt : 14/01/2025
enseignement - Reconnaissance des assistants de service social de l'éducation nationale - Reconnaissance des assistants de service social de l'éducation nationale
Question écrite n° 3080 de Mme Constance Le Grip
Date de dépôt : 14/01/2025
banques et établissements financiers - Augmentation des arnaques et escroqueries bancaires - Augmentation des arnaques et escroqueries bancaires
Question écrite n° 2571 de M. Arnaud Saint-Martin
Date de dépôt : 03/12/2024
marchés financiers - Mécénat privé des universités : le grand flou - Mécénat privé des universités : le grand flou
N° 726 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Natalia Pouzyreff déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation du traité de l'atlantique nord sur l'activité de la délégation française au cours de l'année 2023 de l'Assemblée parlementaire de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord
Date de dépôt : 18/12/2024
Voir le dossier (L'activité de la délégation française au cours de l'année 2023 de l'Assemblée parlementaire de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord)