28994 résultats trouvés
- Question écrite n° 3154 de M. Alexandre Allegret-Pilot
- Date de dépôt : 14/01/2025
- personnes âgées - Affaires de maltraitances en Ehpad et en maisons de retraite - Affaires de maltraitances en Ehpad et en maisons de retraite
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
- Date de réunion : 14/01/2025
- nomination du Bureau ;
- désignation du rapporteur ;
- échange de vues sur l'organisation des travaux de la commission d'enquête.
- Question écrite n° 3183 de M. Thibault Bazin
- Date de dépôt : 14/01/2025
- santé - Stratégie nationale pour les maladies neurodégénératives 2024-2028 - Stratégie nationale pour les maladies neurodégénératives 2024-2028
- Question écrite n° 3134 de Mme Sophie Pantel
- Date de dépôt : 14/01/2025
- impôts locaux - Risques de fraudes sur le service « Gérer mes biens immobiliers » - Risques de fraudes sur le service « Gérer mes biens immobiliers »
- Question écrite n° 1133 de Mme Caroline Colombier
- Date de dépôt : 22/10/2024
- emploi et activité - Situation de l'emploi en Charente - Situation de l'emploi en Charente
- Question écrite n° 3085 de M. Bruno Bilde
- Date de dépôt : 14/01/2025
- collectivités territoriales - Problèmes assurantiels des collectivités locales - Problèmes assurantiels des collectivités locales
- Question écrite n° 3173 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
- Date de dépôt : 14/01/2025
- professions de santé - Formation des vétérinaires - Formation des vétérinaires
- Question écrite n° 3132 de M. Daniel Labaronne
- Date de dépôt : 14/01/2025
- impôts et taxes - Difficultés sur le site impots.gouv.fr - Difficultés sur le site impots.gouv.fr
- Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 15/01/2025
- Audition de M. François-Roger CAZALA, membre de la Cour des comptes européenne
- Question écrite n° 510 de Mme Josiane Corneloup
- Date de dépôt : 08/10/2024
- personnes handicapées - Accessibilité téléphonique des SP pour les personnes sourdes et malentendantes - Accessibilité téléphonique des SP pour les personnes sourdes et malentendantes
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats