23182 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public
- Date de réunion : 12/11/2024
- – Audition de Mme Florence Philbert, directrice générale des médias et des industries culturelles
- Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 12/11/2024
- Projet de loi de finances pour 2025 (seconde partie) (n° 324) : Mission Santé :
- Audition de Mme Geneviève Darrieussecq, ministre de la santé et de l'accès aux soins
- Avis de M. Didier Le Gac, rapporteur pour avis
- Compte rendu intégral de la séance du mardi 12 novembre 2024
- Date de séance : 12/11/2024
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances pour 2025
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 1926 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 12/11/2024
- médecine - Population sans médecin traitant - Population sans médecin traitant
- Question écrite n° 1894 de M. Daniel Labaronne
- Date de dépôt : 12/11/2024
- gendarmerie - Usage par la gendarmerie nationale de dispositifs embarqués LAPI - Usage par la gendarmerie nationale de dispositifs embarqués LAPI
- Question écrite n° 1931 de Mme Florence Goulet
- Date de dépôt : 12/11/2024
- moyens de paiement - Diminution des distributeurs automatiques de billets en ruralité - Diminution des distributeurs automatiques de billets en ruralité
- Question écrite n° 1918 de M. Dominique Potier
- Date de dépôt : 12/11/2024
- marchés publics - Mise en œuvre du principe de réciprocité dans les marchés publics - Mise en œuvre du principe de réciprocité dans les marchés publics
- Question écrite n° 1922 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 12/11/2024
- médecine - Baisse nombre internes en médecine - réforme des modalités d'évaluation en 2024 - Baisse nombre internes en médecine - réforme des modalités d'évaluation en 2024
- Question écrite n° 1814 de M. Hendrik Davi
- Date de dépôt : 12/11/2024
- ambassades et consulats - Ambassade de France aux Comores - Ambassade de France aux Comores
- Question écrite n° 1881 de M. Christophe Blanchet
- Date de dépôt : 12/11/2024
- fonction publique de l'État - Généralisation du cahier de rapport hiérarchique - Généralisation du cahier de rapport hiérarchique
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats