37675 résultats trouvés
- Amendement n° 1 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1029
- Date de dépôt : 05/03/2025
- Amendement de M. Schellenberger - Article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Profession d'infirmier)
- Amendement n° 23 - SIMPLIFIER LA SORTIE DE L’INDIVISION SUCCESSORALE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1004
- Date de dépôt : 05/03/2025
- Amendement de Mme Morel - Article 6 - Adopté
- Voir le dossier (Simplifier la sortie de l’indivision successorale)
- Amendement n° 7 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1029
- Date de dépôt : 05/03/2025
- Amendement de M. Schellenberger - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Profession d'infirmier)
- Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 04 mars 2025
- Date de séance : 04/03/2025
- 1. Mutations liées à l’intelligence artificielle : quelle stratégie pour la France et l’Europe ?
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 04 mars 2025
- Date de séance : 04/03/2025
- 1. Hommage à Jean-Louis Debré
- 2. Questions au gouvernement
- 3. Perte de souveraineté industrielle et atteinte aux industries stratégiques
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 04 mars 2025
- Date de séance : 04/03/2025
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 4652 de M. Sébastien Saint-Pasteur
- Date de dépôt : 04/03/2025
- élevage - Conséquences préoccupantes de l'élevage intensif - Conséquences préoccupantes de l'élevage intensif
- Question écrite n° 4707 de M. Guillaume Florquin
- Date de dépôt : 04/03/2025
- maladies - Dépistage du cancer du pancréas - Dépistage du cancer du pancréas
- Question orale sans débat n° 204 de M. Emmanuel Mandon
- Date de dépôt : 04/03/2025
- sécurité des biens et des personnes - Mesures pour faire connaitre le 0800 112 112 au grand public - Mesures pour faire connaitre le 0800 112 112 au grand public
- Question orale sans débat n° 228 de M. Christian Girard
- Date de dépôt : 04/03/2025
- communes - Impact de la loi ZAN sur les petites communes - Impact de la loi ZAN sur les petites communes
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