70925 résultats trouvés
- Amendement n° 769 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 12/05/2025
- Amendement de M. Gernigon - Article 15 - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 119 - SIMPLIFICATION DU DROIT DE L'URBANISME ET DU LOGEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1378
- Date de dépôt : 12/05/2025
- Amendement de M. Huyghe - Article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Simplification du droit de l'urbanisme et du logement)
- Amendement n° 772 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 12/05/2025
- Amendement de Mme Mansouri - Article PREMIER - Rejeté
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 782 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 12/05/2025
- Amendement de Mme Mansouri - Article 7 - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 783 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 12/05/2025
- Amendement de Mme Mansouri - Article 8 - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 773 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 12/05/2025
- Amendement de le Gouvernement - Après l'article 4 - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 784 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 12/05/2025
- Amendement de Mme Mansouri - Article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 774 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 12/05/2025
- Amendement de Mme Mansouri - Article PREMIER - Tombé
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 7 - LUTTER CONTRE LA MORTALITÉ INFANTILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1373
- Date de dépôt : 12/05/2025
- Amendement de Mme Corneloup, Mme Gruet, M. Ray, M. Liger, M. Hetzel et M. Brigand - Après l'article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Lutter contre la mortalité infantile)
- Amendement n° 130 - SIMPLIFICATION DU DROIT DE L'URBANISME ET DU LOGEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1378
- Date de dépôt : 12/05/2025
- Amendement de Mme Dupont - Après l'article 1ER A - Non renseigné
- Voir le dossier (Simplification du droit de l'urbanisme et du logement)
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