975355 résultats trouvés
- Question écrite n° 46839 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 29/05/2000
- agriculture - viticulture - viticulture catalane. audit. publication.
- Question écrite n° 53742 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 13/11/2000
- agriculture - viticulture - viticulture catalane. audit. publication.
- Question écrite n° 121181 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 27/03/2007
- santé - grippe - vaccin en spray. commercialisation. perspectives.
- Question écrite n° 27522 de M. Vanneste Christian
- Date de dépôt : 19/06/1995
- Energie - Biocarburants - Perspectives.
- Question écrite n° 64688 de M. Alain Fabre-Pujol
- Date de dépôt : 30/07/2001
- travail - licenciement collectif - réglementation.
- Question écrite n° 6816 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 09/10/2007
- télécommunications - Internet - sites. nommage. Bretagne. perspectives
- Question écrite n° 70258 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 02/02/2010
- politique extérieure - coopération - élections. organisation. participation de la France. bilan
- Question écrite n° 46927 de M. Jean-Claude Flory
- Date de dépôt : 21/04/2009
- communes - jumelages - Géorgie. statistiques
- Question écrite n° 40325 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 27/01/2009
- commerce et artisanat - grands magasins - enseignes étrangères. fermetures. perspectives
- Question écrite n° 48961 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 12/05/2009
- politiques communautaires - lutte contre le terrorisme - europol. rapport. conclusions
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