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Compte rendu de réunion n° 16 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 27/11/2024
  1. – Nomination du rapporteur, en application de l'article 13 de la Constitution, sur la proposition du Président de la République, de reconduire M. Laurent Hénart à la présidence du conseil d'administration de Voies navigables de France ;
  2. – Examen du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes (n° 529).
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
Date de réunion : 29/04/2025
  1. - À 14 heures 30 :
  2. -- Audition conjointe, ouverte à la presse, de MM. Mickaël Vallet et Claude Malhuret, sénateurs, président et rapporteur de la commission d'enquête sur l'utilisation du réseau social TikTok, son exploitation des données, sa stratégie d'influence (sénat, juillet 2023)
  3. - À 16 heures :
  4. -- Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
  5. • Mme Sihem Amer-Yahia, directrice de recherche CNRS, directrice adjointe du Laboratoire d'informatique de Grenoble
  6. • Mme Lucile Coquelin, maître de conférences en sciences de l'information et de la communication, Laboratoire DyLIS, Inspé Normandie Rouen Le Havre, Sciences Po Paris
  7. • M. Olivier Ertzscheid, chercheur en sciences de l'information et de la communication, maître de conférences à l'université de Nantes, auteur des ouvrages L'appétit des géants : pouvoir des algorithmes, ambitions des plateformes et Le monde selon Zuckerberg : portraits et préjudices
  8. • M. Marc Faddoul, directeur et cofondateur d'AI Forensics
  9. - À 17h30 :
  10. -- Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
  11. • M. Grégoire Borst, professeur de psychologie du développement et de neurosciences cognitives de l'éducation à l'Université Paris Cité, et directeur du Laboratoire de psychologie du développement et de l'éducation de l'enfant (LaPsyDÉ - CNRS)
  12. • Mme Sylvie Dieu-Osika, pédiatre
  13. • M. Serge Tisseron, psychiatre, docteur en psychologie, co-responsable du diplôme universitaire de cyberpsychologie à l'université Paris Cité, membre de l'académie des technologies
N° 291 rapport - Rapport de M. Charles de Courson sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, après engagement de la procédure accélérée, pour 2023 (n°3).
Date de dépôt : 25/09/2024
Voir le dossier (Résultats de la gestion et approbation des comptes pour 2023)
N° 609 rapport - Rapport de M. Paul Vannier sur la proposition de loi de M. Paul Vannier et plusieurs de ses collègues visant à la refondation du modèle de financement public des établissements privés sous contrat afin de garantir la mixité sociale en leur sein (418).
Date de dépôt : 20/11/2024
Voir le dossier (Refonder le modèle de financement public des établissements privés sous contrat afin de garantir la mixité sociale en leur sein)
N° 1269 rapport d'information - Rapport d'information de M. Sylvain Carrière et Mme Sandra Marsaud déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur les stratégies de marché de la filière vitivinicole
Date de dépôt : 09/04/2025
Voir le dossier (Stratégies de marché de la filière vitivinicole)
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 27 janvier 2025
Date de séance : 27/01/2025
  1. 1. Cessation de mandat de plusieurs députés et reprise de mandat de plusieurs autres 
  2. 2. Modification de l’ordre du jour
  3. 3. Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés
  4. 4. Fraudes aux aides publiques
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Date de réunion : 20/01/2025
  1. - À 14 heures :
  2. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
  3. M. Olivier Mantei, directeur général de la Cité de la musique – Philharmonie de Paris, et Mme Sarah Koné, directrice déléguée auprès de la direction générale notamment en charge de la responsabilité sociétale
  4. M. Guillaume Lamas, directeur général de l'Orchestre national des Pays de la Loire
  5. M. Enrique Thérain, délégué général de l'Orchestre Les Siècles
  6. Mme Charlotte Ginot-Slacik, directrice de l'Orchestre français des Jeunes
  7. M. Pierre Brouchoud, directeur général de l'Orchestre national d'Île-de-France
  8. - À 16 heures :
  9. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
  10. Mme Estelle Bault, co-présidente des Scriptes associé.e.s (LSA), Mmes Francine Cathelain et Angèle Pignon, membres de l'association LSA
  11. Mme Nathalie de Médrano, présidente de l'Association des chargés de figurants et de distribution artistique (ACFDA), et M. Cédric Meusburger, membre du conseil d'administration
  12. M. Alexis Leclère, co-secrétaire des Assistant.es Opérateur.trices Associé.es (AOA), Mme Aurélie Temmerman, membre de la cellule VHSS de l'AOA, et M. François Valin, 1er assistant opérateur prise de vues
  13. Mme Salomé Gadafi et Mme Laura Marret, adhérentes du Collectif Femmes à la caméra
  14. - À 17 heures 30 :
  15. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
  16. Mme Anaïs Condado, présidente de l'association Réinventer la nuit, Mme Paloma Colombe, directrice de l'association, et Mme Laure Togola, membre
  17. Mme Mélanie Gourvès, directrice des Catherinettes et Mme Anna Batogé, co fondatrice
  18. Mme Domitille Raveau, co-fondatrice de l'association Consentis, Mme Clémentine Roul, coordinatrice des actions de prévention au sein de l'association, et Mme Julie Lalloué, co-coordinatrice et formatrice au sein de l'association
  19. M. Jean-Michel Aubry Journet et Mme Rose Lamy, co-fondateurs de @musictoofrance
  20. Mme Flore Benguigui, membre du collectif Cherchez la femme
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 04 février 2025
Date de séance : 04/02/2025
  1. 1. Dépôt de motions de censure
  2. 2. Questions orales sans débat
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 11 mars 2025
Date de séance : 11/03/2025
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 527 tome V - Avis de M. Yannick Chenevard sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
Date de dépôt : 30/10/2024
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)