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Question écrite n° 174 de M. Philippe Lottiaux
Date de dépôt : 08/10/2024
bois et forêts - Difficultés de la filière bois face à la REP - Difficultés de la filière bois face à la REP
Question écrite n° 382 de Mme Louise Morel
Date de dépôt : 08/10/2024
formation professionnelle et apprentissage - Impact des arrêts maladie sur la durée d'apprentissage et sur les entreprises - Impact des arrêts maladie sur la durée d'apprentissage et sur les entreprises
Question écrite n° 331 de M. Daniel Grenon
Date de dépôt : 08/10/2024
établissements de santé - La situation alarmante des établissements de santé privés - La situation alarmante des établissements de santé privés
Question écrite n° 318 de M. Alexandre Loubet
Date de dépôt : 08/10/2024
entreprises - Aide aux 10 000 salariés de Milee (ex-Adrexo) suite à la liquidation judiciaire - Aide aux 10 000 salariés de Milee (ex-Adrexo) suite à la liquidation judiciaire
Question écrite n° 330 de Mme Josiane Corneloup
Date de dépôt : 08/10/2024
établissements de santé - Fermetures de services hospitaliers faute de soignants - Fermetures de services hospitaliers faute de soignants
Question écrite n° 228 de M. Robert Le Bourgeois
Date de dépôt : 08/10/2024
déchets - Situation de l'UVÉOR de l'usine de Brametot (Seine-Maritime) - Situation de l'UVÉOR de l'usine de Brametot (Seine-Maritime)
Question écrite n° 345 de Mme Alexandra Martin
Date de dépôt : 08/10/2024
étrangers - Délivrance des visas long séjour temporaire en Grande-Bretagne - Délivrance des visas long séjour temporaire en Grande-Bretagne
Question écrite n° 417 de Mme Perrine Goulet
Date de dépôt : 08/10/2024
interruption volontaire de grossesse - IVG par les mineures - confidentialité des transports médicaux - IVG par les mineures - confidentialité des transports médicaux
Question écrite n° 289 de Mme Delphine Lingemann
Date de dépôt : 08/10/2024
enseignement - Clarification du régime d'instruction en famille - Clarification du régime d'instruction en famille
Question écrite n° 291 de M. Aurélien Saintoul
Date de dépôt : 08/10/2024
enseignement - Crise du recrutement dans l'éducation nationale - Crise du recrutement dans l'éducation nationale