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- Question écrite n° 50388 de M. Michel Liebgott
- Date de dépôt : 26/05/2009
- politique extérieure - environnement - déforestation. lutte et prévention
- Question écrite n° 106497 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 26/04/2011
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. coûts de fonctionnement
- Question écrite n° 65086 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 01/12/2009
- élevage - réglementation - seuils d'autorisation. politiques communautaires
- Question écrite n° 94595 de M. Jean Grenet
- Date de dépôt : 30/11/2010
- mines et carrières - exploitation - gisement de nickel. Indonésie
- Question écrite n° 77557 de Mme Marie-Louise Fort
- Date de dépôt : 27/04/2010
- santé - jeunes - alcoolisme. lutte et prévention
- Question écrite n° 78960 de M. Jean-Marc Nesme
- Date de dépôt : 18/05/2010
- santé - tabagisme - jeunes. lutte et prévention
- Question écrite n° 117379 de M. Alain Marleix
- Date de dépôt : 06/09/2011
- politique extérieure - Afrique de l'Est - famine. aide humanitaire
- Question écrite n° 48884 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 12/05/2009
- environnement - protection - gaz à effet de serre. réduction. conférence de Copenhague. perspectives
- Question écrite n° 8507 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 23/10/2007
- télécommunications - téléphone - portables. conséquences. santé
- Question écrite n° 83410 de M. Bernard Carayon
- Date de dépôt : 06/07/2010
- santé - tabagisme - jeunes. lutte et prévention
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