Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 3334 de Mme Marietta Karamanli: Date de dépôt : 21/01/2025; papiers d'identité - Conformité des photographies d'identité aux dispositions réglementaires - Conformité des photographies d'identité aux dispositions réglementaires
Question écrite n° 3352 de Mme Justine Gruet: Date de dépôt : 21/01/2025; prestations familiales - Modulation des allocations familiales selon les revenus du foyer fiscal - Modulation des allocations familiales selon les revenus du foyer fiscal
Question écrite n° 3384 de M. Philippe Juvin: Date de dépôt : 21/01/2025; santé - Stratégie nationale pour lutter contre les maladies neuro-dégénératives - Stratégie nationale pour lutter contre les maladies neuro-dégénératives
Question écrite n° 3318 de M. Damien Maudet: Date de dépôt : 21/01/2025; logement : aides et prêts - Il manque une signature pour que les plus précaires puissent se chauffer! - Il manque une signature pour que les plus précaires puissent se chauffer!
Question écrite n° 3274 de Mme Lise Magnier: Date de dépôt : 21/01/2025; enseignement - Développement du partenariat entre l'éducation nationale et les hôpitaux - Développement du partenariat entre l'éducation nationale et les hôpitaux
Question écrite n° 3325 de M. Philippe Lottiaux: Date de dépôt : 21/01/2025; mer et littoral - Protection des plages - Protection des plages
Question écrite n° 3342 de Mme Constance de Pélichy: Date de dépôt : 21/01/2025; pharmacie et médicaments - Réutilisation des médicaments non utilisés à l'hôpital et dans les EPHAD - Réutilisation des médicaments non utilisés à l'hôpital et dans les EPHAD
Amendement n° 79 - DDADUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 631: Date de dépôt : 05/12/2024; Amendement de M. Gosselin - Article 14 - Non renseigné; Voir le dossier (Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes)
Amendement n° 155 - DDADUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 631: Date de dépôt : 16/01/2025; Amendement de M. Gosselin - Article 14 - Non renseigné; Voir le dossier (Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes)
Amendement n° 139 - DDADUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 631: Date de dépôt : 05/12/2024; Amendement de Mme Ozenne, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, M. Thierry, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Davi, M. Duplessy, M. Fournier, Mme Garin, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, M. Peytavie, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, Mme Voynet, Mme Sandrine Rousseau, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian et M. Tavernier - Article 25 - Non renseigné; Voir le dossier (Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes)