29872 résultats trouvés
- Question écrite n° 3279 de Mme Anna Pic
- Date de dépôt : 21/01/2025
- enseignement - Mensualisation du paiement des enseignants vacataires - Mensualisation du paiement des enseignants vacataires
- Question écrite n° 3355 de Mme Eva Sas
- Date de dépôt : 21/01/2025
- professions de santé - Financement de l'Institut de formation en psychomotricité de Sorbonne université - Financement de l'Institut de formation en psychomotricité de Sorbonne université
- Question écrite n° 3325 de M. Philippe Lottiaux
- Date de dépôt : 21/01/2025
- mer et littoral - Protection des plages - Protection des plages
- Question écrite n° 3342 de Mme Constance de Pélichy
- Date de dépôt : 21/01/2025
- pharmacie et médicaments - Réutilisation des médicaments non utilisés à l'hôpital et dans les EPHAD - Réutilisation des médicaments non utilisés à l'hôpital et dans les EPHAD
- Amendement n° 6 - EXERCICE DE LA DÉMOCRATIE AGRICOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 713
- Date de dépôt : 16/01/2025
- Amendement de M. Dive - Après l'article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Exercice de la démocratie agricole)
- Amendement n° 26 - EXERCICE DE LA DÉMOCRATIE AGRICOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 713
- Date de dépôt : 17/01/2025
- Amendement de M. Echaniz, M. Dufau et Mme Capdevielle - Après l'article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Exercice de la démocratie agricole)
- Amendement n° 14 - EXERCICE DE LA DÉMOCRATIE AGRICOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 713
- Date de dépôt : 17/01/2025
- Amendement de Mme Lepvraud, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Après l'article 1ER BIS - Non renseigné
- Voir le dossier (Exercice de la démocratie agricole)
- Amendement n° 1 - FORMER LES JEUNES AUX PREMIERS SECOURS EN SANTÉ MENTALE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 703
- Date de dépôt : 06/01/2025
- Amendement de Mme Petex, Mme Bazin-Malgras, M. Jeanbrun, Mme Duby-Muller, M. Fabrice Brun, Mme Sylvie Bonnet, M. Boucard, M. Forissier, M. Bony et Mme Corneloup - Article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Former les jeunes aux premiers secours en santé mentale)
- Amendement n° 23 - MESURES D’URGENCE POUR PROTÉGER NOS ENFANTS ACCUEILLIS EN CRÈCHES PRIVÉES À BUT LUCRATIF - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 702
- Date de dépôt : 17/01/2025
- Amendement de M. Simion, M. Barusseau, Mme Allemand, M. Aviragnet, M. Baptiste, Mme Battistel, M. Baumel, Mme Bellay, M. Benbrahim, M. Bouloux, M. Philippe Brun, M. Califer, Mme Capdevielle, M. Christophle, M. Courbon, M. David, M. Delaporte, M. Delautrette, Mme Diop, Mme Dombre Coste, M. Dufau, M. Echaniz, M. Eskenazi, M. Faure, M. Fégné, M. Garot, Mme Godard, M. Gokel, Mme Got, M. Emmanuel Grégoire, M. Guedj, M. Hablot, Mme Hadizadeh, Mme Herouin-Léautey, M. Hollande, Mme Jourdan, Mme Karamanli, Mme Keloua Hachi, M. Leseul, M. Lhardit, Mme Mercier, M. Naillet, M. Oberti, Mme Pantel, M. Pena, Mme Pic, Mme Pirès Beaune, M. Potier, M. Pribetich, M. Proença, Mme Rossi, Mme Rouaux, M. Aurélien Rousseau, M. Roussel, Mme Runel, Mme Récalde, M. Saint-Pasteur, Mme Santiago, M. Saulignac, M. Sother, Mme Thiébault-Martinez, Mme Thomin, M. Vallaud, M. Vicot, M. William et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Mesures d’urgence pour protéger nos enfants accueillis en crèches privées à but lucratif)
- Amendement n° 1 - RENDRE ACCESSIBLE À TOUS LES ÉTUDIANTS LE REPAS À 1 EURO - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 701
- Date de dépôt : 14/01/2025
- Amendement de M. Arnaud Bonnet, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Davi, M. Duplessy, M. Fournier, Mme Garin, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, Mme Ozenne, M. Peytavie, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, Mme Sandrine Rousseau, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian, M. Tavernier, M. Thierry et Mme Voynet - Après l'article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro)
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