Résultats de la recherche - Assemblée nationale

29474 résultats trouvés

Question écrite n° 3277 de M. Aurélien Lopez-Liguori: Date de dépôt : 21/01/2025; enseignement - Instruction en famille et situation propre de l'enfant - Instruction en famille et situation propre de l'enfant
Question écrite n° 3282 de M. Philippe Lottiaux: Date de dépôt : 21/01/2025; enseignement supérieur - Enseignement de la santé dans le Var - Enseignement de la santé dans le Var
Question écrite n° 3344 de M. Jordan Guitton: Date de dépôt : 21/01/2025; police - Les effets de la réforme de la police judiciaire - Les effets de la réforme de la police judiciaire
Question écrite n° 1166 de M. Aly Diouara: Date de dépôt : 22/10/2024; étrangers - Difficultés des prises de rdv en préfecture pour les titres de séjour - Difficultés des prises de rdv en préfecture pour les titres de séjour
Question écrite n° 3399 de M. Emmanuel Maurel: Date de dépôt : 21/01/2025; tourisme et loisirs - Limitation de l'accès au dispositif d'aide aux vacances de la CAF - Limitation de l'accès au dispositif d'aide aux vacances de la CAF
Question écrite n° 3288 de M. Olivier Serva: Date de dépôt : 21/01/2025; établissements de santé - Défaillance des structures de soin en oncologie en Guadeloupe - Défaillance des structures de soin en oncologie en Guadeloupe
Question écrite n° 3224 de Mme Tiffany Joncour: Date de dépôt : 21/01/2025; automobiles - Stop à la ZFE lyonnaise ! - Stop à la ZFE lyonnaise !
Question écrite n° 3226 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho: Date de dépôt : 21/01/2025; banques et établissements financiers - Plafond Livret A et LDDS - Plafond Livret A et LDDS
Question écrite n° 3391 de M. Philippe Juvin: Date de dépôt : 21/01/2025; services à la personne - Statut juridique des particuliers employeurs pour l'aide à domicile - Statut juridique des particuliers employeurs pour l'aide à domicile
Question écrite n° 3276 de M. Pierrick Courbon: Date de dépôt : 21/01/2025; enseignement - Hausse du nombre des AESH - Hausse du nombre des AESH