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Question écrite n° 3133 de M. Boris Vallaud
Date de dépôt : 14/01/2025
impôts et taxes - Gestion déclarative de la taxe IFER - Gestion déclarative de la taxe IFER
Question écrite n° 35 de M. Matthieu Marchio
Date de dépôt : 01/10/2024
établissements de santé - Situation des EHPAD-Grand âge - Situation des EHPAD-Grand âge
Question écrite n° 340 de Mme Sylvie Ferrer
Date de dépôt : 08/10/2024
établissements de santé - Situation des Ehpad - Situation des Ehpad
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 14 janvier 2025
Date de séance : 14/01/2025
  1. 1. Dépôt d’une motion de censure
  2. 2. Palestine/Liban : le rôle de la France dans l’effondrement du droit international
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 15 janvier 2025
Date de séance : 15/01/2025
  1. 1. Questions au gouvernement
  2. 2. Un an après la crise agricole, quel bilan pour nos agriculteurs ?
  3. 3. Après l’élection de Donald Trump, concrétiser la souveraineté européenne
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 16 janvier 2025
Date de séance : 16/01/2025
  1. 1. Motion de censure
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 15 janvier 2025
Date de séance : 15/01/2025
  1. 1. La santé mentale des jeunes
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 16 janvier 2025
Date de séance : 16/01/2025
  1. 1. Évaluation de la loi confortant le respect des principes de la République
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Dossier législatif - Projet de loi d'urgence pour Mayotte
Dossier législatif - Création d'une flotte européenne de sauvetage en mer