Résultats de la recherche

29728 résultats trouvés

Question écrite n° 1227 de M. Christophe Barthès
Date de dépôt : 22/10/2024
jeux et paris - Hausse des cotisations sur les paris hippiques - Hausse des cotisations sur les paris hippiques
Question écrite n° 3362 de M. Tristan Lahais
Date de dépôt : 21/01/2025
professions de santé - Salaires du personnel hospitalier du secteur privé à but non lucratif - Salaires du personnel hospitalier du secteur privé à but non lucratif
Question écrite n° 3366 de Mme Julie Laernoes
Date de dépôt : 21/01/2025
professions et activités sociales - Absence de compensation financière pour l'extension de la prime Ségur - Absence de compensation financière pour l'extension de la prime Ségur
Question écrite n° 976 de M. Thomas Ménagé
Date de dépôt : 15/10/2024
police - Extension du bénéfice de l'indemnité de fidélisation versée aux policiers - Extension du bénéfice de l'indemnité de fidélisation versée aux policiers
Question écrite n° 3398 de Mme Marietta Karamanli
Date de dépôt : 21/01/2025
terrorisme - Avenir du musée mémorial du terrorisme - Avenir du musée mémorial du terrorisme
Question écrite n° 1372 de M. Éric Michoux
Date de dépôt : 29/10/2024
agriculture - Colère des agriculteurs et nécessité de règlement d'urgence des dossiers FEADER - Colère des agriculteurs et nécessité de règlement d'urgence des dossiers FEADER
Question écrite n° 609 de Mme Sylvie Ferrer
Date de dépôt : 08/10/2024
professions et activités sociales - Départs des familles d'accueil en retraite - Départs des familles d'accueil en retraite
Question écrite n° 3309 de M. Jordan Guitton
Date de dépôt : 21/01/2025
lieux de privation de liberté - L'avenir de l'abbaye de Clairvaux - L'avenir de l'abbaye de Clairvaux
Question écrite n° 3312 de M. Aurélien Lopez-Liguori
Date de dépôt : 21/01/2025
logement - Application de la loi SRU dans les communes littorales - Application de la loi SRU dans les communes littorales
Question écrite n° 594 de M. Florent Boudié
Date de dépôt : 08/10/2024
professions de santé - Règlementation de la profession de graphothérapeuthe - Règlementation de la profession de graphothérapeuthe