Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

29310 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Question écrite n° 3085 de M. Bruno Bilde
Date de dépôt : 14/01/2025
collectivités territoriales - Problèmes assurantiels des collectivités locales - Problèmes assurantiels des collectivités locales
Question écrite n° 3173 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
Date de dépôt : 14/01/2025
professions de santé - Formation des vétérinaires - Formation des vétérinaires
Question écrite n° 3132 de M. Daniel Labaronne
Date de dépôt : 14/01/2025
impôts et taxes - Difficultés sur le site impots.gouv.fr - Difficultés sur le site impots.gouv.fr
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 15/01/2025
  1. Audition de M. François-Roger CAZALA, membre de la Cour des comptes européenne
N° 779 - Proposition de loi constitutionnelle de M. Hendrik Davi visant l'instauration de conventions citoyennes
Date de dépôt : 15/01/2025
Voir le dossier (Instauration de conventions citoyennes)
Question écrite n° 510 de Mme Josiane Corneloup
Date de dépôt : 08/10/2024
personnes handicapées - Accessibilité téléphonique des SP pour les personnes sourdes et malentendantes - Accessibilité téléphonique des SP pour les personnes sourdes et malentendantes
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Date de réunion : 16/12/2024
  1. - À 10 heures 30 :
  2. Audition, ouverte à la presse, de Mme Suzanne Combeaud, artiste et déléguée générale de la Guilde des artistes de la musique (GAM), Mme Charlotte Cegarra, autrice compositrice interprète, membre de la GAM, et Mme Émily Gonneau, fondatrice et directrice du label Unicum Music, co-fondatrice de Change de disque et créatrice #MusicToo
  3. - À 11 heures 30 :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Simeha, membre fondateur du collectif Choeurs brisés Agir, Mme Leïla Zlassi, Mme Élise Beckers, Mme Clémence Faber et M. Gildas Bernard, membres du collectif
Compte rendu de réunion n° 7 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 15/01/2025
  1. - Débat sur le statut de l'élu local (1ère partie : lever les freins à l'engagement dans la vie publique locale).
N° 781 - Proposition de loi organique de Mme Blandine Brocard visant à supprimer les références aux Conseils économiques, sociaux et environnementaux régionaux
Date de dépôt : 16/01/2025
Voir le dossier (Supprimer les références aux Conseils économiques, sociaux et environnementaux régionaux)
Compte rendu de réunion n° 4 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 15/01/2025
  1. - Rapport de la mission d'information sur l'avenir institutionnel des outre-mer (MM. Davy Rimane et Philippe Gosselin rapporteurs) ;
  2. - Questions diverses.