Résultats de la recherche - Assemblée nationale

69322 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 251 de Mme Anne-Sophie Ronceret: Date de dépôt : 18/03/2025; audiovisuel et communication - Accessibilité des contenus télévisuels pour les personnes malentendantes - Accessibilité des contenus télévisuels pour les personnes malentendantes
Question orale sans débat n° 260 de M. Laurent Mazaury: Date de dépôt : 18/03/2025; drogue - Narcotrafic par des mineurs dans les Yvelines : réalités de terrain et solutions - Narcotrafic par des mineurs dans les Yvelines : réalités de terrain et solutions
Question orale sans débat n° 275 de Mme Christelle D'Intorni: Date de dépôt : 18/03/2025; sports - Gabegie financière du GIP Grand Prix de France du Castellet - Gabegie financière du GIP Grand Prix de France du Castellet
Question orale sans débat n° 241 de Mme Perrine Goulet: Date de dépôt : 18/03/2025; établissements de santé - Situation de l'hôpital de Nevers - Situation de l'hôpital de Nevers
Question orale sans débat n° 246 de Mme Eva Sas: Date de dépôt : 18/03/2025; enseignement maternel et primaire - Maintenir la qualité de l'enseignement public - Maintenir la qualité de l'enseignement public
Question écrite n° 5048 de Mme Tiffany Joncour: Date de dépôt : 18/03/2025; énergie et carburants - Conséquences de la révision rétroactive des tarifs d'achat d'électricité - Conséquences de la révision rétroactive des tarifs d'achat d'électricité
Question écrite n° 5119 de M. Max Mathiasin: Date de dépôt : 18/03/2025; fonctionnaires et agents publics - Rupture conventionnelle pour les fonctionnaires - Rupture conventionnelle pour les fonctionnaires
Question écrite n° 5001 de M. Fabien Di Filippo: Date de dépôt : 18/03/2025; assurance maladie maternité - Obésité et handicap - Absence prise en charge du surcoût transports sanitaires - Obésité et handicap - Absence prise en charge du surcoût transports sanitaires
Question écrite n° 5224 de M. Julien Rancoule: Date de dépôt : 18/03/2025; télécommunications - Conséquences du calendrier d'arrêt des réseaux 2G et 3G - Conséquences du calendrier d'arrêt des réseaux 2G et 3G
Question écrite n° 5220 de M. Matthieu Bloch: Date de dépôt : 18/03/2025; sports - Violences envers les arbitres : stop ! - Violences envers les arbitres : stop !