Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 3214 de M. Olivier Falorni: Date de dépôt : 21/01/2025; aquaculture et pêche professionnelle - Projets de fermes aquacoles au Verdon-sur-Mer et à Boulogne-sur-Mer - Projets de fermes aquacoles au Verdon-sur-Mer et à Boulogne-sur-Mer
Question écrite n° 3347 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 21/01/2025; politique extérieure - Droits des femmes dans le monde - Droits des femmes dans le monde
Question écrite n° 990 de Mme Marine Hamelet: Date de dépôt : 15/10/2024; professions de santé - Conditions de travail des infirmiers libéraux - Conditions de travail des infirmiers libéraux
Question écrite n° 430 de Mme Sophie Blanc: Date de dépôt : 08/10/2024; lieux de privation de liberté - Radicalisation dans les prisons - Radicalisation dans les prisons
Question écrite n° 621 de Mme Sylvie Ferrer: Date de dépôt : 08/10/2024; recherche et innovation - La mise en place de conventions citoyennes - La mise en place de conventions citoyennes
Question écrite n° 3302 de M. Yannick Favennec-Bécot: Date de dépôt : 21/01/2025; impôts et taxes - Agriculteurs, crédit d'impôt remplacement - Agriculteurs, crédit d'impôt remplacement
Question écrite n° 3401 de M. Christophe Barthès: Date de dépôt : 21/01/2025; transports aériens - Préserver les aéroports régionaux - Préserver les aéroports régionaux
Question écrite n° 2159 de Mme Eliane Kremer: Date de dépôt : 19/11/2024; professions de santé - Non-parution des textes d'application - infirmiers en pratique avancée - Non-parution des textes d'application - infirmiers en pratique avancée
Question écrite n° 3324 de Mme Mathilde Hignet: Date de dépôt : 21/01/2025; maladies - Prévention du risque d'épidémie du virus H5N1 - Prévention du risque d'épidémie du virus H5N1
Question écrite n° 3329 de Mme Anne-Laure Blin: Date de dépôt : 21/01/2025; nuisances - Suites judiciaires de la rave party de Parnay - Suites judiciaires de la rave party de Parnay