Résultats de la recherche

29501 résultats trouvés

N° 727 rapport d'information - Rapport d'information de M. Tristan Lahais et M. Nicolas Ray sur le projet de loi de finances pour 2025 et le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
Date de dépôt : 18/12/2024
Voir le dossier (Le projet de loi de finances pour 2025 et le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 14/01/2025
  1. Suite de l'examen des articles du projet de loi d'urgence pour Mayotte
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 16 janvier 2025
Date de séance : 16/01/2025
  1. 1. Évaluation de la loi confortant le respect des principes de la République
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 3155 de Mme Nicole Le Peih
Date de dépôt : 14/01/2025
personnes âgées - Crédit impôt - Maintien des personnes agées au domicile - Crédit impôt - Maintien des personnes agées au domicile
Question écrite n° 1133 de Mme Caroline Colombier
Date de dépôt : 22/10/2024
emploi et activité - Situation de l'emploi en Charente - Situation de l'emploi en Charente
Question écrite n° 240 de M. Antoine Vermorel-Marques
Date de dépôt : 08/10/2024
dépendance - Nécessité de mesures urgentes pour assurer la dignité des résidents des Ehpad - Nécessité de mesures urgentes pour assurer la dignité des résidents des Ehpad
Question écrite n° 1876 de M. Bruno Bilde
Date de dépôt : 12/11/2024
établissements de santé - Situation des établissements accueillant des personnes âgées dépendantes - Situation des établissements accueillant des personnes âgées dépendantes
Question écrite n° 3074 de M. Pierrick Courbon
Date de dépôt : 14/01/2025
associations et fondations - Simplification du congé d'engagement citoyen - Simplification du congé d'engagement citoyen
Question écrite n° 2004 de M. Christian Girard
Date de dépôt : 19/11/2024
aide aux victimes - Le devenir de la plateforme d'écoute 3977 et des 50 centres d'écoute ALMA - Le devenir de la plateforme d'écoute 3977 et des 50 centres d'écoute ALMA
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 14 janvier 2025
Date de séance : 14/01/2025
  1. 1. Cessation de mandat d’un député et reprise de mandat d’une députée
  2. 2. Déclaration du gouvernement et débat
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance