29748 résultats trouvés
- Question écrite n° 3345 de Mme Florence Joubert
- Date de dépôt : 21/01/2025
- police - Restrictions des missions des brigades cynophiles des polices municipales - Restrictions des missions des brigades cynophiles des polices municipales
- Question écrite n° 92 de Mme Marine Hamelet
- Date de dépôt : 08/10/2024
- agriculture - Avenir de la filière noisette en France - Avenir de la filière noisette en France
- Question écrite n° 3375 de Mme Anna Pic
- Date de dépôt : 21/01/2025
- retraites : généralités - Pensions des salariés à carrière mixte - Pensions des salariés à carrière mixte
- Question écrite n° 2115 de Mme Mathilde Panot
- Date de dépôt : 19/11/2024
- logement - Responsabilité du mal-logement dans les intoxications au monoxyde de carbone - Responsabilité du mal-logement dans les intoxications au monoxyde de carbone
- Question écrite n° 228 de M. Robert Le Bourgeois
- Date de dépôt : 08/10/2024
- déchets - Situation de l'UVÉOR de l'usine de Brametot (Seine-Maritime) - Situation de l'UVÉOR de l'usine de Brametot (Seine-Maritime)
- Question écrite n° 3332 de M. Nicolas Metzdorf
- Date de dépôt : 21/01/2025
- outre-mer - Rééchelonnement des PGE en Nouvelle-Calédonie - Rééchelonnement des PGE en Nouvelle-Calédonie
- Amendement n° 10 - RENFORCER LA LUTTE CONTRE LES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES ET AUX ENFANTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 669
- Date de dépôt : 16/01/2025
- Amendement de M. Gouffier Valente - Après l'article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Renforcer la lutte contre les violences faites aux femmes et aux enfants)
- Amendement n° 41 - PRENDRE DES MESURES D’URGENCE CONTRE LA VIE CHÈRE ET RÉGULER LA CONCENTRATION DES ACTEURS ÉCONOMIQUES DANS LES TERRITOIRES D’OUTRE-MER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 698
- Date de dépôt : 20/01/2025
- Amendement de Mme Bellay et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Prendre des mesures d’urgence contre la vie chère et réguler la concentration des acteurs économiques dans les territoires d’outre-mer)
- Question écrite n° 216 de Mme Marine Hamelet
- Date de dépôt : 08/10/2024
- cycles et motocycles - Contrôle technique des véhicules motorisés à deux-roues historiques - Contrôle technique des véhicules motorisés à deux-roues historiques
- Question écrite n° 772 de M. Charles de Courson
- Date de dépôt : 15/10/2024
- agriculture - Éventuelle suppression de la capsule représentative de droit - Éventuelle suppression de la capsule représentative de droit
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