71585 résultats trouvés
- Question écrite n° 2754 de Mme Sophie Blanc
- Date de dépôt : 10/12/2024
- gens du voyage - Gestion des aires d'accueil destinées aux gens du voyage - Gestion des aires d'accueil destinées aux gens du voyage
- Question écrite n° 2808 de M. Jean-Carles Grelier
- Date de dépôt : 10/12/2024
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - Situation des agents généraux d'assurance affiliés à la CAVAMAC - Situation des agents généraux d'assurance affiliés à la CAVAMAC
- Question écrite n° 2813 de M. Jean-Carles Grelier
- Date de dépôt : 10/12/2024
- santé - Pour lever les obstacles fiscaux à la prévention santé en entreprise - Pour lever les obstacles fiscaux à la prévention santé en entreprise
- Question écrite n° 2800 de Mme Colette Capdevielle
- Date de dépôt : 10/12/2024
- professions et activités sociales - Création d'un Ordre national des psychologues - Création d'un Ordre national des psychologues
- Question écrite n° 2709 de Mme Violette Spillebout
- Date de dépôt : 10/12/2024
- discriminations - Stigmatisation des personnes atteintes de maladies de peau affichantes - Stigmatisation des personnes atteintes de maladies de peau affichantes
- Question écrite n° 2718 de M. Christian Girard
- Date de dépôt : 10/12/2024
- élevage - Demande d'autorisation de tirs simples et renforcés pour les éleveurs de bovins - Demande d'autorisation de tirs simples et renforcés pour les éleveurs de bovins
- Question écrite n° 2759 de M. Thierry Benoit
- Date de dépôt : 10/12/2024
- industrie - Homologation engins agricoles - réglementation UE 2015/68 sur le freinage - Homologation engins agricoles - réglementation UE 2015/68 sur le freinage
- Question écrite n° 2699 de M. Corentin Le Fur
- Date de dépôt : 10/12/2024
- bois et forêts - Égale concurrence entre acteurs des travaux forestiers - Égale concurrence entre acteurs des travaux forestiers
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
- Date de réunion : 09/12/2024
- - Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
- M. Gaël Sanquer, président de NRJ et Mme Caroline Vasseure, directrice des ressources humaines de NRJ Group
- M. Frédéric Antelme, directeur délégué de Radio Nova et Mme Rozenn Calle, directrice juridique du groupe Combat
- M. Karim Nedjari, directeur général de RMC Sport et M. Jules Neutre, directeur des ressources humaines de RMC BFM
- M. Patrick Roger, directeur général de Sud Radio et Mme Laetitia Gualino, manager RH Fiducial en charge des médias
- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
- Date de réunion : 09/12/2024
- - Audition commune, à huis clos, réunissant des agents de cinéma :
- Mme Elisabeth Tanner, agence artistique Time Art
- M. Grégory Weill, agence artistique Adéquat
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