Résultats de la recherche - Assemblée nationale

61585 résultats trouvés

Question écrite n° 3444 de Mme Fatiha Keloua Hachi: Date de dépôt : 28/01/2025; culture - Dispositifs « Ma classe au cinéma » - Dispositifs « Ma classe au cinéma »
Question écrite n° 3429 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho: Date de dépôt : 28/01/2025; banques et établissements financiers - Baisse du taux du Livret A - Baisse du taux du Livret A
Question écrite n° 3568 de M. Pierrick Courbon: Date de dépôt : 28/01/2025; politique extérieure - Détention arbitraire de l'avocate Sonia Dahmani en Tunisie - Détention arbitraire de l'avocate Sonia Dahmani en Tunisie
Question écrite n° 3594 de Mme Edwige Diaz: Date de dépôt : 28/01/2025; santé - Mesures sanitaires contre la transmission de la leptospirose - Mesures sanitaires contre la transmission de la leptospirose
Question écrite n° 3570 de Mme Edwige Diaz: Date de dépôt : 28/01/2025; pouvoir d'achat - Double versement de l'indemnité inflation - Double versement de l'indemnité inflation
Question écrite n° 3494 de Mme Mathilde Hignet: Date de dépôt : 28/01/2025; entreprises - Le groupe LDC augmente ses bénéficies et licencie dans le même temps ! - Le groupe LDC augmente ses bénéficies et licencie dans le même temps !
Question écrite n° 3537 de M. Éric Pauget: Date de dépôt : 28/01/2025; lieux de privation de liberté - Meilleure organisation pénitentiaire et d'exécution des peines - Meilleure organisation pénitentiaire et d'exécution des peines
Question écrite n° 3427 de M. Antoine Vermorel-Marques: Date de dépôt : 28/01/2025; automobiles - Inscription d'un gage automobile - Inscription d'un gage automobile
Question écrite n° 3453 de M. Pascal Jenft: Date de dépôt : 28/01/2025; économie sociale et solidaire - Prime Ségur - Prime Ségur
Amendement n° 635 - PLFSS POUR 2025 - Nouvelle Lecture - n° 622: Date de dépôt : 28/01/2025; Amendement de M. Guedj - Article 8 QUATER - Tombé; Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)