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Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 15 janvier 2025
Date de séance : 15/01/2025
  1. 1. Questions au gouvernement
  2. 2. Un an après la crise agricole, quel bilan pour nos agriculteurs ?
  3. 3. Après l’élection de Donald Trump, concrétiser la souveraineté européenne
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Amendement n° 10 - RENFORCER LA LUTTE CONTRE LES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES ET AUX ENFANTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 669
Date de dépôt : 16/01/2025
Amendement de M. Gouffier Valente - Après l'article 2 - Non renseigné
Voir le dossier (Renforcer la lutte contre les violences faites aux femmes et aux enfants)
Amendement n° 41 - PRENDRE DES MESURES D’URGENCE CONTRE LA VIE CHÈRE ET RÉGULER LA CONCENTRATION DES ACTEURS ÉCONOMIQUES DANS LES TERRITOIRES D’OUTRE-MER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 698
Date de dépôt : 20/01/2025
Amendement de Mme Bellay et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Prendre des mesures d’urgence contre la vie chère et réguler la concentration des acteurs économiques dans les territoires d’outre-mer)
Question écrite n° 216 de Mme Marine Hamelet
Date de dépôt : 08/10/2024
cycles et motocycles - Contrôle technique des véhicules motorisés à deux-roues historiques - Contrôle technique des véhicules motorisés à deux-roues historiques
Question écrite n° 772 de M. Charles de Courson
Date de dépôt : 15/10/2024
agriculture - Éventuelle suppression de la capsule représentative de droit - Éventuelle suppression de la capsule représentative de droit
Question écrite n° 3337 de M. Pierrick Courbon
Date de dépôt : 21/01/2025
personnes handicapées - Coopération entre l'Education Nationale et le secteur médico-social - Coopération entre l'Education Nationale et le secteur médico-social
Question écrite n° 3251 de M. Philippe Gosselin
Date de dépôt : 21/01/2025
défense - MGCS et SCAF - MGCS et SCAF
Question écrite n° 3225 de M. Fabrice Brun
Date de dépôt : 21/01/2025
automobiles - Zones à faibles émissions - Zones à faibles émissions
Question écrite n° 3283 de M. Xavier Albertini
Date de dépôt : 21/01/2025
enseignement supérieur - Extension du « Pass éducation » - Extension du « Pass éducation »
Question écrite n° 3323 de M. Didier Le Gac
Date de dépôt : 21/01/2025
maladies - Politique de santé publique en matière de maladies neurodégénératives - Politique de santé publique en matière de maladies neurodégénératives