Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 3242 de Mme Christine Loir: Date de dépôt : 21/01/2025; cycles et motocycles - Contrôle technique des motos de collection - Contrôle technique des motos de collection
Question écrite n° 3384 de M. Philippe Juvin: Date de dépôt : 21/01/2025; santé - Stratégie nationale pour lutter contre les maladies neuro-dégénératives - Stratégie nationale pour lutter contre les maladies neuro-dégénératives
Question écrite n° 3200 de Mme Danielle Brulebois: Date de dépôt : 21/01/2025; agriculture - Crédit d'impôt haute valeur environnementale - HVE - Crédit d'impôt haute valeur environnementale - HVE
Question écrite n° 3348 de M. Édouard Bénard: Date de dépôt : 21/01/2025; politique extérieure - Menaces turques sur les populations kurdes de Syrie. - Menaces turques sur les populations kurdes de Syrie.
Question écrite n° 3220 de M. Corentin Le Fur: Date de dépôt : 21/01/2025; assurance complémentaire - Élargissement du dispositif « Madelin agricole » - Élargissement du dispositif « Madelin agricole »
Question écrite n° 3321 de Mme Catherine Rimbert: Date de dépôt : 21/01/2025; maladies - Fibromyalgie - Fibromyalgie
Dossier législatif - Proroger le dispositif d’expérimentation favorisant l’égalité des chances pour l’accès à certaines écoles de service public
Question écrite n° 3356 de M. Thibault Bazin: Date de dépôt : 21/01/2025; professions de santé - Formation des opticiens - Formation des opticiens
Question écrite n° 3368 de M. Tristan Lahais: Date de dépôt : 21/01/2025; professions et activités sociales - Cumul emploi-retraite pour les assistants familiaux - Cumul emploi-retraite pour les assistants familiaux
Question écrite n° 1074 de M. Stéphane Viry: Date de dépôt : 22/10/2024; aménagement du territoire - Droit de préemption des communes sur les terrains naturels et agricoles - Droit de préemption des communes sur les terrains naturels et agricoles