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Question écrite n° 2581 de M. Jorys Bovet
Date de dépôt : 03/12/2024
numérique - Développement de la fibre optique dans l'Allier - Développement de la fibre optique dans l'Allier
Question écrite n° 3154 de M. Alexandre Allegret-Pilot
Date de dépôt : 14/01/2025
personnes âgées - Affaires de maltraitances en Ehpad et en maisons de retraite - Affaires de maltraitances en Ehpad et en maisons de retraite
Question écrite n° 3183 de M. Thibault Bazin
Date de dépôt : 14/01/2025
santé - Stratégie nationale pour les maladies neurodégénératives 2024-2028 - Stratégie nationale pour les maladies neurodégénératives 2024-2028
Question écrite n° 3134 de Mme Sophie Pantel
Date de dépôt : 14/01/2025
impôts locaux - Risques de fraudes sur le service « Gérer mes biens immobiliers » - Risques de fraudes sur le service « Gérer mes biens immobiliers »
Question écrite n° 3085 de M. Bruno Bilde
Date de dépôt : 14/01/2025
collectivités territoriales - Problèmes assurantiels des collectivités locales - Problèmes assurantiels des collectivités locales
Question écrite n° 3173 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
Date de dépôt : 14/01/2025
professions de santé - Formation des vétérinaires - Formation des vétérinaires
Question écrite n° 3132 de M. Daniel Labaronne
Date de dépôt : 14/01/2025
impôts et taxes - Difficultés sur le site impots.gouv.fr - Difficultés sur le site impots.gouv.fr
Question écrite n° 510 de Mme Josiane Corneloup
Date de dépôt : 08/10/2024
personnes handicapées - Accessibilité téléphonique des SP pour les personnes sourdes et malentendantes - Accessibilité téléphonique des SP pour les personnes sourdes et malentendantes
N° 468 annexe 19 - Rapport de M. Franck Allisio sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
Date de dépôt : 19/10/2024
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
N° 468 annexe 31 - Rapport de M. Denis Masséglia sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
Date de dépôt : 19/10/2024
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)