Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 3353 de Mme Géraldine Grangier: Date de dépôt : 21/01/2025; professions de santé - Avenir et enjeux de la formation des orthophonistes - Avenir et enjeux de la formation des orthophonistes
Question écrite n° 2461 de M. Nicolas Meizonnet: Date de dépôt : 03/12/2024; drogue - Expulsion des vendeurs de crack faisant l'objet d'une OQTF - Expulsion des vendeurs de crack faisant l'objet d'une OQTF
Question écrite n° 3369 de M. Julien Gokel: Date de dépôt : 21/01/2025; professions et activités sociales - Reconnaissance des AESH - Reconnaissance des AESH
Question écrite n° 183 de M. Emmanuel Blairy: Date de dépôt : 08/10/2024; chasse et pêche - Agressions subies par les chasseurs - Agressions subies par les chasseurs
Question écrite n° 3286 de Mme Danielle Brulebois: Date de dépôt : 21/01/2025; entreprises - Gratuité de la facturation électronique généralisée - Gratuité de la facturation électronique généralisée
Question écrite n° 3274 de Mme Lise Magnier: Date de dépôt : 21/01/2025; enseignement - Développement du partenariat entre l'éducation nationale et les hôpitaux - Développement du partenariat entre l'éducation nationale et les hôpitaux
Question écrite n° 3291 de M. Stéphane Viry: Date de dépôt : 21/01/2025; État - Révision des avantages alloués aux anciens présidents et ministres - Révision des avantages alloués aux anciens présidents et ministres
Question écrite n° 3350 de M. Arnaud Sanvert: Date de dépôt : 21/01/2025; postes - La Poste : service public menacé dans nos campagnes - La Poste : service public menacé dans nos campagnes
Dossier législatif - Convocation d’une Assemblée constituante chargée de rédiger la Constitution de la Sixième République
Question écrite n° 887 de M. Julien Rancoule: Date de dépôt : 15/10/2024; étrangers - Absence de données concernant les permanences d'accès aux soins de santé (PASS) - Absence de données concernant les permanences d'accès aux soins de santé (PASS)