Résultats de la recherche - Assemblée nationale

72848 résultats trouvés

Question écrite n° 1620 de M. Perceval Gaillard: Date de dépôt : 05/11/2024; biodiversité - Soutien à l'Office français de la biodiversité - Soutien à l'Office français de la biodiversité
Question écrite n° 2907 de Mme Élise Leboucher: Date de dépôt : 24/12/2024; agroalimentaire - Fermeture de l'abattoir Charal de Sablé-sur-Sarthe - Fermeture de l'abattoir Charal de Sablé-sur-Sarthe
Question écrite n° 858 de M. Jordan Guitton: Date de dépôt : 15/10/2024; emploi et activité - Difficultés de recrutement dans le secteur industriel - Difficultés de recrutement dans le secteur industriel
Question écrite n° 2356 de M. Alexandre Allegret-Pilot: Date de dépôt : 26/11/2024; prestations familiales - Sur le versement différé des aides de la caisse d'allocations familiales (CAF) - Sur le versement différé des aides de la caisse d'allocations familiales (CAF)
Question écrite n° 1302 de M. Ugo Bernalicis: Date de dépôt : 22/10/2024; police - L'emploi actuel du pistolet à impulsions électriques - L'emploi actuel du pistolet à impulsions électriques
Question écrite n° 724 de M. Thibault Bazin: Date de dépôt : 08/10/2024; télécommunications - Déploiement de la téléphonie mobile sur le territoire national - Déploiement de la téléphonie mobile sur le territoire national
Question écrite n° 2383 de Mme Angélique Ranc: Date de dépôt : 26/11/2024; taxis - Négociations entre l'assurance maladie et les fédérations de taxis - Négociations entre l'assurance maladie et les fédérations de taxis
Question écrite n° 1844 de Mme Hanane Mansouri: Date de dépôt : 12/11/2024; crimes, délits et contraventions - Hausse des violences sexuelles intrafamiliales - Hausse des violences sexuelles intrafamiliales
Question écrite n° 1496 de M. Matthieu Marchio: Date de dépôt : 29/10/2024; logement : aides et prêts - Logements des cités minières du Nord - Logements des cités minières du Nord
Question écrite n° 1928 de M. Daniel Labaronne: Date de dépôt : 12/11/2024; médecine - Zones d'intervention prioritaire (ZIP) et zones d'action complémentaire (ZAC) - Zones d'intervention prioritaire (ZIP) et zones d'action complémentaire (ZAC)