Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 3363 de Mme Sophie Blanc: Date de dépôt : 21/01/2025; professions de santé - Situation de la profession infirmière - Situation de la profession infirmière
Question écrite n° 3201 de M. Aurélien Lopez-Liguori: Date de dépôt : 21/01/2025; agriculture - Faire bénéficier les conchyliculteurs du fonds de souveraineté alimentaire - Faire bénéficier les conchyliculteurs du fonds de souveraineté alimentaire
Question écrite n° 1513 de M. Marcellin Nadeau: Date de dépôt : 29/10/2024; outre-mer - Violence policières en Martinique et absence de dialogue avec les élus - Violence policières en Martinique et absence de dialogue avec les élus
Question écrite n° 951 de M. Bruno Clavet: Date de dépôt : 15/10/2024; ministères et secrétariats d'État - Frais des cabinets ministériels et des déplacements des ministres - Frais des cabinets ministériels et des déplacements des ministres
Question écrite n° 1349 de M. Ugo Bernalicis: Date de dépôt : 22/10/2024; sécurité des biens et des personnes - Marchés publics relatifs à la sécurité privée des JOP 2024 - Marchés publics relatifs à la sécurité privée des JOP 2024
Amendement n° 18 - RENDRE ACCESSIBLE À TOUS LES ÉTUDIANTS LE REPAS À 1 EURO - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 701: Date de dépôt : 20/01/2025; Amendement de M. Croizier, M. Balanant, Mme Lingemann, Mme Bannier, M. Gumbs, Mme Bergantz, M. Blanchet, M. Bolo, Mme Brocard, M. Cosson, M. Daubié, M. Falorni, M. Fesneau, M. Fuchs, Mme Perrine Goulet, M. Grelier, M. Isaac-Sibille, Mme Josso, M. Lainé, M. Latombe, M. Lecamp, M. Mandon, M. Martineau, M. Mattei, Mme Mette, Mme Morel, M. Ott, M. Padey, M. Pahun, M. Frédéric Petit, Mme Maud Petit, Mme Poueyto, M. Ramos, Mme Thillaye, M. Turquois et M. Philippe Vigier - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro)
Amendement n° 33 - EXERCICE DE LA DÉMOCRATIE AGRICOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 713: Date de dépôt : 21/01/2025; Amendement de Mme Buffet - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Exercice de la démocratie agricole)
Dossier législatif - Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes
Amendement n° 7 - RENDRE ACCESSIBLE À TOUS LES ÉTUDIANTS LE REPAS À 1 EURO - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 701: Date de dépôt : 15/01/2025; Amendement de M. Sitzenstuhl - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro)
Amendement n° 3 - RENDRE ACCESSIBLE À TOUS LES ÉTUDIANTS LE REPAS À 1 EURO - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 701: Date de dépôt : 14/01/2025; Amendement de M. Sorre, Mme Melchior, Mme Pouzyreff, M. Marion, Mme Delpech, Mme Klinkert, M. Cazenave, Mme Vignon, M. Sitzenstuhl, Mme Thevenot, M. Frébault, M. Laussucq et M. Labaronne - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro)