Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 3348 de M. Édouard Bénard: Date de dépôt : 21/01/2025; politique extérieure - Menaces turques sur les populations kurdes de Syrie. - Menaces turques sur les populations kurdes de Syrie.
Question écrite n° 3385 de Mme Sandra Delannoy: Date de dépôt : 21/01/2025; sécurité des biens et des personnes - Chasseurs agressés aux abords du littoral - Chasseurs agressés aux abords du littoral
Question écrite n° 758 de Mme Sylvie Ferrer: Date de dépôt : 08/10/2024; travailleurs indépendants et autoentrepreneurs - Points de retraite minorés des auto-entrepreneurs - Points de retraite minorés des auto-entrepreneurs
Question écrite n° 3204 de Mme Sophie Blanc: Date de dépôt : 21/01/2025; aménagement du territoire - Zones franches urbaines - Zones franches urbaines
Question écrite n° 3241 de Mme Marietta Karamanli: Date de dépôt : 21/01/2025; cycles et motocycles - Avenir du plan vélo - Avenir du plan vélo
Question écrite n° 3273 de Mme Caroline Colombier: Date de dépôt : 21/01/2025; enseignement - Demandes d'instruction en famille - Demandes d'instruction en famille
Question écrite n° 3316 de M. Philippe Lottiaux: Date de dépôt : 21/01/2025; logement - Quotas de logements sociaux dans les logements saisonniers - Quotas de logements sociaux dans les logements saisonniers
Question écrite n° 3323 de M. Didier Le Gac: Date de dépôt : 21/01/2025; maladies - Politique de santé publique en matière de maladies neurodégénératives - Politique de santé publique en matière de maladies neurodégénératives
Question écrite n° 3341 de Mme Sandra Delannoy: Date de dépôt : 21/01/2025; personnes handicapées - Situation de jeunes enfants autistes face au manque de places en IME et Sessad - Situation de jeunes enfants autistes face au manque de places en IME et Sessad
Question écrite n° 307 de Mme Sylvie Ferrer: Date de dépôt : 08/10/2024; enseignement privé - Article 6 de la « loi Molac » - Article 6 de la « loi Molac »