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- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 20 janvier 2025
- Date de séance : 20/01/2025
- 1. Élection d’une députée
- 2. Urgence pour Mayotte
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 21 janvier 2025
- Date de séance : 21/01/2025
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 21 janvier 2025
- Date de séance : 21/01/2025
- 1. Modification de l’ordre du jour
- 2. Urgence pour Mayotte
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Dossier législatif - Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes
- Dossier législatif - Projet de loi d'urgence pour Mayotte
- Dossier législatif - Projet de loi autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant amendement de l’article 6 du Protocole de Londres de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l’immersion de déchets et autres matières
- Dossier législatif - Restreindre la vente de protoxyde d’azote aux seuls professionnels et renforcer les actions de prévention sur les consommations détournées
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 15 janvier 2025
- Date de séance : 15/01/2025
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Un an après la crise agricole, quel bilan pour nos agriculteurs ?
- 3. Après l’élection de Donald Trump, concrétiser la souveraineté européenne
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Dossier législatif - Instauration de normes d’encadrement dans les établissements d’accueil de la protection de l’enfance
- Dossier législatif - Simplifier la sortie de l’indivision successorale
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