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- Question écrite n° 3291 de M. Stéphane Viry
- Date de dépôt : 21/01/2025
- État - Révision des avantages alloués aux anciens présidents et ministres - Révision des avantages alloués aux anciens présidents et ministres
- Question écrite n° 3350 de M. Arnaud Sanvert
- Date de dépôt : 21/01/2025
- postes - La Poste : service public menacé dans nos campagnes - La Poste : service public menacé dans nos campagnes
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 15 janvier 2025
- Date de séance : 15/01/2025
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Un an après la crise agricole, quel bilan pour nos agriculteurs ?
- 3. Après l’élection de Donald Trump, concrétiser la souveraineté européenne
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 216 de Mme Marine Hamelet
- Date de dépôt : 08/10/2024
- cycles et motocycles - Contrôle technique des véhicules motorisés à deux-roues historiques - Contrôle technique des véhicules motorisés à deux-roues historiques
- Question écrite n° 772 de M. Charles de Courson
- Date de dépôt : 15/10/2024
- agriculture - Éventuelle suppression de la capsule représentative de droit - Éventuelle suppression de la capsule représentative de droit
- Question écrite n° 3337 de M. Pierrick Courbon
- Date de dépôt : 21/01/2025
- personnes handicapées - Coopération entre l'Education Nationale et le secteur médico-social - Coopération entre l'Education Nationale et le secteur médico-social
- Question écrite n° 3251 de M. Philippe Gosselin
- Date de dépôt : 21/01/2025
- défense - MGCS et SCAF - MGCS et SCAF
- Question écrite n° 3225 de M. Fabrice Brun
- Date de dépôt : 21/01/2025
- automobiles - Zones à faibles émissions - Zones à faibles émissions
- Question écrite n° 3283 de M. Xavier Albertini
- Date de dépôt : 21/01/2025
- enseignement supérieur - Extension du « Pass éducation » - Extension du « Pass éducation »
- Question écrite n° 3323 de M. Didier Le Gac
- Date de dépôt : 21/01/2025
- maladies - Politique de santé publique en matière de maladies neurodégénératives - Politique de santé publique en matière de maladies neurodégénératives
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