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Question écrite n° 3384 de M. Philippe Juvin
Date de dépôt : 21/01/2025
santé - Stratégie nationale pour lutter contre les maladies neuro-dégénératives - Stratégie nationale pour lutter contre les maladies neuro-dégénératives
Question écrite n° 3318 de M. Damien Maudet
Date de dépôt : 21/01/2025
logement : aides et prêts - Il manque une signature pour que les plus précaires puissent se chauffer! - Il manque une signature pour que les plus précaires puissent se chauffer!
Question écrite n° 3274 de Mme Lise Magnier
Date de dépôt : 21/01/2025
enseignement - Développement du partenariat entre l'éducation nationale et les hôpitaux - Développement du partenariat entre l'éducation nationale et les hôpitaux
Question écrite n° 3325 de M. Philippe Lottiaux
Date de dépôt : 21/01/2025
mer et littoral - Protection des plages - Protection des plages
Question écrite n° 3342 de Mme Constance de Pélichy
Date de dépôt : 21/01/2025
pharmacie et médicaments - Réutilisation des médicaments non utilisés à l'hôpital et dans les EPHAD - Réutilisation des médicaments non utilisés à l'hôpital et dans les EPHAD
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/01/2025
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi d'urgence pour Mayotte (n° 775) (Mme Estelle Youssouffa, rapporteure).
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 14 janvier 2025
Date de séance : 14/01/2025
  1. 1. Cessation de mandat d’un député et reprise de mandat d’une députée
  2. 2. Déclaration du gouvernement et débat
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 15 janvier 2025
Date de séance : 15/01/2025
  1. 1. La santé mentale des jeunes
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 69 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 15/01/2025
  1. – Audition de M. Christian CHARPY, président de la quatrième chambre de la Cour des comptes, sur l'enquête demandée en application du 2° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, relative à l'évolution de la répartition des impôts locaux entre ménages et entreprises et de la (dé)territorialisation de l'impôt
  2. – Vote sur la tenue d'une audition par la commission exerçant les prérogatives d'une commission d'enquête en application de l'article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958
Question écrite n° 3213 de M. Julien Guibert
Date de dépôt : 21/01/2025
animaux - Nécessité d'une régulation des cormorans - Nécessité d'une régulation des cormorans