31195 résultats trouvés
- Amendement n° 433 - PLFSS POUR 2025 - Nouvelle Lecture - n° 622
- Date de dépôt : 23/01/2025
- Amendement de M. Lefèvre - Article 6 - Non soutenu
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
- Amendement n° 181 - PLFSS POUR 2025 - Nouvelle Lecture - n° 622
- Date de dépôt : 23/01/2025
- Amendement de M. Maillot, Mme Lebon, M. Monnet et Mme Reid Arbelot - Article 6 - Tombé
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
- Amendement n° 286 - PLFSS POUR 2025 - Nouvelle Lecture - n° 622
- Date de dépôt : 23/01/2025
- Amendement de M. William, M. Baptiste, Mme Bellay, M. Califer et M. Naillet - Article 6 - Tombé
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
- Question écrite n° 3605 de M. Thierry Sother
- Date de dépôt : 28/01/2025
- sécurité routière - Moyens alloués à la sécurité des cyclistes et à l'éducation routière - Moyens alloués à la sécurité des cyclistes et à l'éducation routière
- Question écrite n° 191 de M. Christophe Naegelen
- Date de dépôt : 08/10/2024
- collectivités territoriales - Mise en œuvre de l'accessibilité programmée - Mise en œuvre de l'accessibilité programmée
- Question écrite n° 515 de M. Christophe Marion
- Date de dépôt : 08/10/2024
- personnes handicapées - Bénéfice de l'allocation aux adultes handicapés (AAH) avant 20 ans - Bénéfice de l'allocation aux adultes handicapés (AAH) avant 20 ans
- Question écrite n° 3441 de Mme Valérie Rossi
- Date de dépôt : 28/01/2025
- consommation - Nutriments pouvant être employés dans la fabrication des compléments alimentaire - Nutriments pouvant être employés dans la fabrication des compléments alimentaire
- Question écrite n° 3462 de M. Antoine Vermorel-Marques
- Date de dépôt : 28/01/2025
- énergie et carburants - Projets photovoltaïques de « petite taille » - Projets photovoltaïques de « petite taille »
- Question orale sans débat n° 127 de Mme Marie-France Lorho
- Date de dépôt : 28/01/2025
- drogue - Explosion du trafic de drogue dans les villes de taille moyenne - Explosion du trafic de drogue dans les villes de taille moyenne
- Question écrite n° 3566 de M. Didier Le Gac
- Date de dépôt : 28/01/2025
- pharmacie et médicaments - Devenir de l'expérimentation de l'usage médical du cannabis - Devenir de l'expérimentation de l'usage médical du cannabis
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