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- N° 2725 rapport d'information - Rapport d'information de M. Xavier Roseren déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'évaluation de la compensation carbone et du système d'échanges de quotas d'émission à l'aune de la mise en oeuvre du mécanisme d'ajustement carbone aux frontières
- Date de dépôt : 05/06/2024
- Voir le dossier (L'évaluation de la compensation carbone et du système d'échanges de quotas d'émission à l'aune de la mise en oeuvre du mécanisme d'ajustement carbone aux frontières)
- N° 2732 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-Paul Lecoq et Mme Laurence Vichnievsky déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la crise de l'Organisation des Nations Unies et les perspectives de réforme
- Date de dépôt : 05/06/2024
- Voir le dossier (Crise de l'Organisation des Nations Unies et perspectives de réforme)
- N° 2727 rapport d'information - Rapport d'information de M. Benoît Bordat et M. Michaël Taverne déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'après Orion : faire face aux crises de demain
- Date de dépôt : 05/06/2024
- Voir le dossier (L'après Orion : faire face aux crises de demain)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 04 juin 2024
- Date de séance : 04/06/2024
- 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 32 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
- Date de réunion : 04/06/2024
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Michel-Édouard Leclerc, président du comité stratégique Édouard Leclerc
- Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
- Date de réunion : 04/06/2024
- Audition, ouverte à la presse, M. Bruno SAURA, anthropologue, professeur des universités en civilisation polynésienne (intervenant en visioconférence).
- Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
- Date de réunion : 04/06/2024
- – Audition du juge Édouard Durand, ancien président de la commission indépendante sur l'inceste et les violences sexuelles (Ciivise)
- Compte rendu de réunion n° 32 - Commission d'enquête sur le montage juridique et financier du projet d'autoroute A69
- Date de réunion : 04/06/2024
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Castex, ancien Premier ministre
- Compte rendu de réunion n° 67 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 04/06/2024
- Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Breton, commissaire européen au marché intérieur, sur la stratégie européenne pour l'industrie de défense.
- Compte rendu de réunion n° 30 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 04/06/2024
- - Examen du rapport d'information « Femmes et sport » rapporté par M. Stéphane Viry et Mme Véronique Riotton.
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