Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

418120 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 04/06/2024
  1. Commission d'évaluation des politiques publiques relatives aux missions Action extérieure de l'État ; Aide publique au développement et au compte spécial Prêts à des États étrangers ainsi qu'aux affaires européennes
  2. Discussion unique sur l'exécution budgétaire (M. Stéphane SÉJOURNÉ, ministre de l'Europe et des affaires étrangères) :
  3. – mission Aide publique au développement et compte spécial Prêts à des États étrangers : M. Marc LE FUR, rapporteur spécial ;
  4. – mission Affaires européennes : M. Alexandre SABATOU, rapporteur spécial ;
  5. – mission Action extérieure de l'État : M. Karim BEN CHEIKH, rapporteur spécial ;
  6. Discussion sur la thématique d'évaluation : Le pilotage et la gouvernance de l'aide publique au développement (M. Marc LE FUR, rapporteur spécial ; M. Stéphane SÉJOURNÉ, ministre de l'Europe et des affaires étrangères)
  7. Discussion sur la thématique d'évaluation : Le prélèvement sur recettes au profit de l'Union européenne (M. Alexandre SABATOU, rapporteur spécial ; M. Jean-Noël BARROT, ministre délégué chargé de l'Europe)
  8. Discussion sur la thématique d'évaluation : Les dépenses d'action sociale destinées aux Français de l'étranger (M. Karim BEN CHEIKH, rapporteur spécial ; M. Franck RIESTER, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l'attractivité, de la Francophonie et des Français de l'étranger)
Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'information sur le rôle local et l'ancrage territorial des parlementaires
Date de réunion : 04/06/2024
  1. Table ronde réunissant :
  2. - M. Jean-Philippe Derosier, professeur de droit public à l'université de Lille
  3. - M. Jean-François Kerléo, professeur de droit public à l'université d'Aix-Marseille
  4. - M. Benjamin Morel, maître de conférences en droit public à l'université Paris 2 Panthéon Assas
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 04/06/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Le maire, ministre de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, sur le rôle de son ministère dans la défense globale.
N° 2718 - Proposition de résolution de M. Pierre Morel-À-L'Huissier visant à réformer la législation et la réglementation en vigueur concernant les défibrillateurs automatisés externes
Date de dépôt : 04/06/2024
Voir le dossier (Réformer la législation et la réglementation en vigueur concernant les défibrillateurs automatisés externes)
N° 2719 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Véronique Riotton et M. Stéphane Viry déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le développement de la pratique féminine du sport
Date de dépôt : 04/06/2024
Voir le dossier (Le développement de la pratique féminine du sport)
N° 2717 - Proposition de loi constitutionnelle de Mme Clémence Guetté visant à sécuriser la souveraineté du peuple français en protégeant les services publics nationaux
Date de dépôt : 03/06/2024
Voir le dossier (Sécuriser la souveraineté du peuple français en protégeant les services publics nationaux)
N° 2716 rapport d'information - Rapport d'information de M. Patrick Hetzel déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif au pilotage des projets informatiques par la Chancellerie
Date de dépôt : 03/06/2024
Voir le dossier (Pilotage des projets informatiques par la Chancellerie)
N° 2714 - Projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2023
Voir le dossier (Approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2023)
N° 2715 - Proposition de résolution européenne de Mme Natalia Pouzyreff condamnant la dérive liberticide et belliciste de la Fédération de Russie
Date de dépôt : 31/05/2024
Voir le dossier (Condamner la dérive liberticide et belliciste de la Fédération de Russie)
N° 2712 - Proposition de résolution européenne de M. Julien Bayou relative à la mobilisation du capital des avoirs russes gelés au profit de l'effort de guerre et de la reconstruction de l'Ukraine
Date de dépôt : 31/05/2024
Voir le dossier (Mobilisation du capital des avoirs russes gelés au profit de l'effort de guerre et de la reconstruction de l'Ukraine)