Résultats de la recherche - Assemblée nationale

201821 résultats trouvés

Question écrite n° 17958 de Mme Maud Petit: Date de dépôt : 21/05/2024; professions de santé - Favoriser l'attractivité du métier d'ambulancier - Favoriser l'attractivité du métier d'ambulancier
Question orale sans débat n° 794 de Mme Michèle Martinez: Date de dépôt : 21/05/2024; logement - Manque de logements pour les travailleurs saisonniers - Manque de logements pour les travailleurs saisonniers
Question écrite n° 17875 de Mme Mathilde Hignet: Date de dépôt : 21/05/2024; élevage - Infrastructures électriques et élevage : quels engagements ? - Infrastructures électriques et élevage : quels engagements ?
Question orale sans débat n° 770 de Mme Christine Arrighi: Date de dépôt : 21/05/2024; fonctionnaires et agents publics - Relance droit à l'indemnité de résidence pour les fonctionnaires de Toulouse - Relance droit à l'indemnité de résidence pour les fonctionnaires de Toulouse
Question écrite n° 17858 de M. Thomas Ménagé: Date de dépôt : 21/05/2024; commerce et artisanat - Possibles évolutions du régime de la revente de tabac - Possibles évolutions du régime de la revente de tabac
Question écrite n° 17911 de Mme Marianne Maximi: Date de dépôt : 21/05/2024; famille - Mettre fin à la notion juridique de « bon père de famille » - Mettre fin à la notion juridique de « bon père de famille »
Question écrite n° 17905 de Mme Josy Poueyto: Date de dépôt : 21/05/2024; état civil - Mariage : nées outre-mer et durée de validité de l'extrait d'acte de naissance - Mariage : nées outre-mer et durée de validité de l'extrait d'acte de naissance
Question écrite n° 17884 de Mme Florence Goulet: Date de dépôt : 21/05/2024; enseignement - Montant des dépenses engagées concernant l'utilisation des outils numériques - Montant des dépenses engagées concernant l'utilisation des outils numériques
Question écrite n° 17883 de Mme Eva Sas: Date de dépôt : 21/05/2024; enseignement - L'éducation au contact de la nature - L'éducation au contact de la nature
Question écrite n° 17981 de M. Alexandre Sabatou: Date de dépôt : 21/05/2024; ruralité - Affectation de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) - Affectation de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)