201821 résultats trouvés
- Question écrite n° 17973 de Mme Sophie Blanc
- Date de dépôt : 21/05/2024
- propriété intellectuelle - Protéger le droit d'auteur face à l'intelligence artificielle (IA) - Protéger le droit d'auteur face à l'intelligence artificielle (IA)
- Question écrite n° 17931 de Mme Caroline Parmentier
- Date de dépôt : 21/05/2024
- maladies - Accompagnement des familles confrontées aux maladies orphelines - Accompagnement des familles confrontées aux maladies orphelines
- Question orale sans débat n° 790 de M. Stéphane Vojetta
- Date de dépôt : 21/05/2024
- Français de l'étranger - Situation de la MLF - Situation de la MLF
- Question écrite n° 17974 de Mme Sophie Blanc
- Date de dépôt : 21/05/2024
- propriété intellectuelle - Sites miroirs - Sites miroirs
- Question écrite n° 17864 de M. Jordan Guitton
- Date de dépôt : 21/05/2024
- culture - L'accès à la culture pour les habitants de la région Grand Est - L'accès à la culture pour les habitants de la région Grand Est
- Question écrite n° 17892 de Mme Sophie Blanc
- Date de dépôt : 21/05/2024
- enseignements artistiques - Fermeture de l'École supérieure d'art et de design (ESAD) de Valenciennes - Fermeture de l'École supérieure d'art et de design (ESAD) de Valenciennes
- Question écrite n° 17955 de M. Yannick Favennec-Bécot
- Date de dépôt : 21/05/2024
- professions de santé - Cumul emploi-retraite médecins - Cumul emploi-retraite médecins
- Question écrite n° 17985 de M. Laurent Esquenet-Goxes
- Date de dépôt : 21/05/2024
- sécurité des biens et des personnes - Révision de la situation des pompiers issus du concours de grade lieutenant - Révision de la situation des pompiers issus du concours de grade lieutenant
- Question écrite n° 17995 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 21/05/2024
- taxe sur la valeur ajoutée - Article 271, 1 du CGI et les articles 205 à 209 de l'annexe II au CGI - Article 271, 1 du CGI et les articles 205 à 209 de l'annexe II au CGI
- Question écrite n° 17828 de M. Paul-André Colombani
- Date de dépôt : 21/05/2024
- agriculture - Cadre légal des activités dans le prolongement de l'acte de production agricole - Cadre légal des activités dans le prolongement de l'acte de production agricole
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