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Question écrite n° 3325 de M. Philippe Lottiaux
Date de dépôt : 21/01/2025
mer et littoral - Protection des plages - Protection des plages
Question écrite n° 3342 de Mme Constance de Pélichy
Date de dépôt : 21/01/2025
pharmacie et médicaments - Réutilisation des médicaments non utilisés à l'hôpital et dans les EPHAD - Réutilisation des médicaments non utilisés à l'hôpital et dans les EPHAD
Amendement n° 27 - RENFORCER LA LUTTE CONTRE LES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES ET AUX ENFANTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 669
Date de dépôt : 21/01/2025
Amendement de Mme Bregeon, rapporteure - Article 2 - Non renseigné
Voir le dossier (Renforcer la lutte contre les violences faites aux femmes et aux enfants)
Question écrite n° 3373 de M. Corentin Le Fur
Date de dépôt : 21/01/2025
retraites : généralités - Contrats aidés et retraite pour carrière longue - Contrats aidés et retraite pour carrière longue
Question écrite n° 3229 de M. Philippe Lottiaux
Date de dépôt : 21/01/2025
bois et forêts - Difficultés de la filière bois face à la REP - Difficultés de la filière bois face à la REP
Question écrite n° 3228 de Mme Sandra Regol
Date de dépôt : 21/01/2025
biodiversité - Port d'arme discret des agents de l'OFB - Port d'arme discret des agents de l'OFB
Question écrite n° 3273 de Mme Caroline Colombier
Date de dépôt : 21/01/2025
enseignement - Demandes d'instruction en famille - Demandes d'instruction en famille
Question écrite n° 3392 de Mme Clémence Guetté
Date de dépôt : 21/01/2025
services publics - Développement d'entreprises vendant des services administratifs - Développement d'entreprises vendant des services administratifs
Question écrite n° 3285 de M. Philippe Lottiaux
Date de dépôt : 21/01/2025
entreprises - Difficultés de mise en oeuvre de la facturation électronique - Difficultés de mise en oeuvre de la facturation électronique
Question écrite n° 3221 de M. Emmanuel Maurel
Date de dépôt : 21/01/2025
assurance maladie maternité - Démantèlement programmé du service du contrôle médical - Démantèlement programmé du service du contrôle médical