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Question écrite n° 7850 de M. Thibault Bazin
Date de dépôt : 24/06/2025
professions de santé - Reprise des travaux de réingénierie de la formation des psychomotriciens - Reprise des travaux de réingénierie de la formation des psychomotriciens
Question écrite n° 7703 de M. Jean-Pierre Bataille
Date de dépôt : 24/06/2025
aménagement du territoire - Difficultés liées à la mise en œuvre de la trajectoire ZAN - Difficultés liées à la mise en œuvre de la trajectoire ZAN
Question écrite n° 7825 de M. Alexandre Dufosset
Date de dépôt : 24/06/2025
personnes handicapées - Manque de places en IME pour les handicaps complexes - Manque de places en IME pour les handicaps complexes
Question écrite n° 7777 de M. Roger Chudeau
Date de dépôt : 24/06/2025
harcèlement - Ambassadeurs contre le harcèlement - Ambassadeurs contre le harcèlement
Question écrite n° 7761 de M. Bastien Lachaud
Date de dépôt : 24/06/2025
examens, concours et diplômes - Places d'examen au permis de conduire - Places d'examen au permis de conduire
Question écrite n° 7750 de M. Alexandre Portier
Date de dépôt : 24/06/2025
enseignement - Dysfonctionnements du système des RCD - Dysfonctionnements du système des RCD
Question écrite n° 7883 de M. Matthias Tavel
Date de dépôt : 24/06/2025
transports par eau - Soutien à la propulsion vélique - Soutien à la propulsion vélique
Question écrite n° 7808 de M. Hervé de Lépinau
Date de dépôt : 24/06/2025
mer et littoral - Exploitation des fonds marins - Exploitation des fonds marins
Question écrite n° 7830 de M. Christophe Naegelen
Date de dépôt : 24/06/2025
personnes handicapées - Situation des établissements accueillant des personnes en situation de handicap - Situation des établissements accueillant des personnes en situation de handicap
Question écrite n° 7735 de M. Didier Le Gac
Date de dépôt : 24/06/2025
déchets - Mise en œuvre de la REP pour le secteur des déchets électriques, électroniques - Mise en œuvre de la REP pour le secteur des déchets électriques, électroniques