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Question écrite n° 8513 de M. Gérard Leseul
Date de dépôt : 15/07/2025
consommation - Multiplication des abonnements - Multiplication des abonnements
Question écrite n° 8496 de Mme Geneviève Darrieussecq
Date de dépôt : 15/07/2025
bois et forêts - Budget 2025 DFCI - Budget 2025 DFCI
Question écrite n° 8543 de Mme Marianne Maximi
Date de dépôt : 15/07/2025
finances publiques - Utilisation par la présidence de la République d'un compte rémunéré au Trésor - Utilisation par la présidence de la République d'un compte rémunéré au Trésor
Question écrite n° 8498 de M. Vincent Rolland
Date de dépôt : 15/07/2025
bois et forêts - Recrudescence des attaques de scolytes - Recrudescence des attaques de scolytes
Question écrite n° 8549 de M. Jean-Philippe Tanguy
Date de dépôt : 15/07/2025
fonction publique territoriale - Revaloriser les indemnités des agents territoriaux - Revaloriser les indemnités des agents territoriaux
Question écrite n° 8554 de M. Jean Terlier
Date de dépôt : 15/07/2025
formation professionnelle et apprentissage - Obtention de l'aide financière pour le permis de conduire à partir de 17 ans - Obtention de l'aide financière pour le permis de conduire à partir de 17 ans
Question écrite n° 8523 de Mme Julie Ozenne
Date de dépôt : 15/07/2025
enfants - Prévention de l'exposition au plomb dans les établissement recevant des enfants - Prévention de l'exposition au plomb dans les établissement recevant des enfants
Question écrite n° 8541 de M. Roger Chudeau
Date de dépôt : 15/07/2025
examens, concours et diplômes - Portabilité du CPF au sein d'une famille pour financement permis de conduire - Portabilité du CPF au sein d'une famille pour financement permis de conduire
Question écrite n° 8531 de Mme Gabrielle Cathala
Date de dépôt : 15/07/2025
enseignement secondaire - Effets nocifs des rythmes scolaires sur la santé et l'apprentissage des élèves - Effets nocifs des rythmes scolaires sur la santé et l'apprentissage des élèves
Question écrite n° 8509 de M. Joël Aviragnet
Date de dépôt : 15/07/2025
communes - Avenir des CCAS - Avenir des CCAS