1514889 résultats trouvés
- Amendement n° 154 - LUTTE CONTRE LA FRAUDE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1142
- Date de dépôt : 20/07/2018
- Amendement de M. Coquerel, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Corbière, Mme Fiat, M. Lachaud, M. Larive, M. Mélenchon, Mme Obono, Mme Panot, M. Prud'homme, M. Quatennens, M. Ratenon, Mme Ressiguier, Mme Rubin, M. Ruffin et Mme Taurine - Article 6 - Adopté
- Voir le dossier (Lutte contre la fraude)
- Question écrite n° 47128 de M. Le Fur Marc
- Date de dépôt : 13/01/1997
- Associations - Aides de l'Etat - Utilisation. controle. associations d'homosexuels.
- Question écrite n° 15076 de M. Emeric Salmon
- Date de dépôt : 13/02/2024
- énergie et carburants - Législation sur la revente d'électricité par un particulier producteur - Législation sur la revente d'électricité par un particulier producteur
- Question écrite n° 35234 de M. Charles de la Verpillière
- Date de dépôt : 22/12/2020
- pharmacie et médicaments - Traitements des cancers du sein - Traitements des cancers du sein
- Question écrite n° 4570 de M. Jean-Claude Flory
- Date de dépôt : 18/09/2007
- commerce extérieur - exportations - vins. perspectives
- Compte rendu de réunion n° 23 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
- Date de réunion : 20/03/2024
- Audition de M. Christophe Durieux, président, et de Mme Odile Broglin, cofondateurs de People&Baby.
- Amendement n° 852 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
- Date de dépôt : 13/11/2014
- Amendement de Mme Rabault - Après l'article 44 - Adopté
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
- Amendement n° 19 - FRAIS BANCAIRES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2599
- Date de dépôt : 03/03/2020
- Amendement de M. Corbière, rapporteur - Après l'article PREMIER - Rejeté
- Voir le dossier (Plafonnement des frais bancaires)
- Amendement n° 1609 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 07/05/2024
- Amendement de Mme Vidal, M. Bothorel, Mme Piron, Mme Maud Petit, M. Fait et M. Travert - Article 7 - Retiré
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- N° 4278 - Rapport d'information de MM. Philip Cordery, Jean-Patrick Gille et Mme Sophie Rohfritsch déposé par la commission des affaires européennes sur le socle européen des droits sociaux
- Date de dépôt : 06/12/2016
- Voir le dossier (Socle européen des droits sociaux)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats