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Question écrite n° 57378 de M. Dino Cinieri
Date de dépôt : 08/02/2005
sécurité routière - alcoolisme - lutte et prévention. jeunes.
Question écrite n° 103690 de M. Jean-Claude Bois
Date de dépôt : 12/09/2006
consommation - sécurité alimentaire - boissons. Coca et Pepsi.
Question écrite n° 33628 de M. Jean-Marc Roubaud
Date de dépôt : 17/02/2004
finances publiques - exécution du budget - lutte contre le gaspillage. site Internet. création.
Question écrite n° 37451 de M. Cartaud Michel
Date de dépôt : 08/04/1996
Commerce et artisanat - Magasins discount - Reglementation.
Question écrite n° 21584 de M. Inchausp� Michel
Date de dépôt : 11/12/1989
Marches financiers - Fonctionnement : Paris - Agence d'evaluation financiere. bilan et perspectives
Question écrite n° 15076 de M. Emeric Salmon
Date de dépôt : 13/02/2024
énergie et carburants - Législation sur la revente d'électricité par un particulier producteur - Législation sur la revente d'électricité par un particulier producteur
N° 1274 rapport - Rapport de M. Philippe Bolo établi au nom de l'office, Les enjeux scientifiques du traité international visant à mettre un terme à la pollution plastique
Date de dépôt : 25/05/2023
Voir le dossier (Les enjeux scientifiques du traité international visant à mettre un terme à la pollution plastique)
N° 4128 - Proposition de loi de M. Gérard Bapt visant à interdire le Di(2-ethylhexyl)phtalate (DEHP) dans les dispositifs médicaux
Date de dépôt : 22/12/2011
Voir le dossier (Interdire le Di(2-ethylhexyl)phtalate (DEHP) dans les dispositifs médicaux)
N° 747 - Proposition de loi de Mme Sandrine Josso visant à favoriser l'accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse couche
Date de dépôt : 17/01/2023
Voir le dossier (Favoriser l'accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse couche)
Question écrite n° 47128 de M. Le Fur Marc
Date de dépôt : 13/01/1997
Associations - Aides de l'Etat - Utilisation. controle. associations d'homosexuels.