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Question écrite n° 33628 de M. Jean-Marc Roubaud
Date de dépôt : 17/02/2004
finances publiques - exécution du budget - lutte contre le gaspillage. site Internet. création.
Question écrite n° 37451 de M. Cartaud Michel
Date de dépôt : 08/04/1996
Commerce et artisanat - Magasins discount - Reglementation.
Question écrite n° 21584 de M. Inchausp� Michel
Date de dépôt : 11/12/1989
Marches financiers - Fonctionnement : Paris - Agence d'evaluation financiere. bilan et perspectives
Compte rendu de réunion n° 48 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 17/03/2021
  1. Table ronde relative à la place des femmes sur le marché du travail et en matière de gouvernance économique, dans le cadre de la mission d'information sur l'égalité économique et professionnelle (Mmes Marie-Pierre Rixain et Laurence Trastour-Isnart, corapporteures), avec les interventions de : Mme Floriane de Saint Pierre, présidente de Ethics and Boards ; Mme Jessica Apotheker, directrice associée au Boston Consulting Group : Mme Sandra Sancier-Sultan, directrice associée chez McKinsey and Company.
Amendement n° 1609 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
Date de dépôt : 07/05/2024
Amendement de Mme Vidal, M. Bothorel, Mme Piron, Mme Maud Petit, M. Fait et M. Travert - Article 7 - Retiré
Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Question écrite n° 15076 de M. Emeric Salmon
Date de dépôt : 13/02/2024
énergie et carburants - Législation sur la revente d'électricité par un particulier producteur - Législation sur la revente d'électricité par un particulier producteur
N° 747 - Proposition de loi de Mme Sandrine Josso visant à favoriser l'accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse couche
Date de dépôt : 17/01/2023
Voir le dossier (Favoriser l'accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse couche)
N° 3827 - Rapport d'information de MM. Joaquim Pueyo et Yves Fromion déposé par la commission des affaires européennes sur la nouvelle stratégie européenne globale en matière de politique extérieure et de sécurité
Date de dépôt : 08/06/2016
Voir le dossier (Nouvelle stratégie européenne globale en matière de politique extérieure et de sécurité)
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Date de réunion : 20/03/2024
  1. Audition de M. Christophe Durieux, président, et de Mme Odile Broglin, cofondateurs de People&Baby.
Amendement n° 852 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
Date de dépôt : 13/11/2014
Amendement de Mme Rabault - Après l'article 44 - Adopté
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)