Résultats de la recherche - Assemblée nationale

987518 résultats trouvés

Question écrite n° 57378 de M. Dino Cinieri: Date de dépôt : 08/02/2005; sécurité routière - alcoolisme - lutte et prévention. jeunes.
Question écrite n° 103690 de M. Jean-Claude Bois: Date de dépôt : 12/09/2006; consommation - sécurité alimentaire - boissons. Coca et Pepsi.
Question écrite n° 33628 de M. Jean-Marc Roubaud: Date de dépôt : 17/02/2004; finances publiques - exécution du budget - lutte contre le gaspillage. site Internet. création.
Question écrite n° 37451 de M. Cartaud Michel: Date de dépôt : 08/04/1996; Commerce et artisanat - Magasins discount - Reglementation.
Question écrite n° 21584 de M. Inchausp� Michel: Date de dépôt : 11/12/1989; Marches financiers - Fonctionnement : Paris - Agence d'evaluation financiere. bilan et perspectives
Question écrite n° 15076 de M. Emeric Salmon: Date de dépôt : 13/02/2024; énergie et carburants - Législation sur la revente d'électricité par un particulier producteur - Législation sur la revente d'électricité par un particulier producteur
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements: Date de réunion : 20/03/2024
Amendement n° 1194 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064: Date de dépôt : 12/03/2015; Amendement de Mme Berthelot, M. Lurel, M. Polutélé, Mme Bareigts, M. Fruteau, M. Vlody, M. Jalton, M. Said, Mme Louis-Carabin, Mme Le Dissez, M. Chanteguet, M. Letchimy, Mme Alaux, M. Alexis Bachelay, Mme Beaubatie, M. Bies, M. Boudié, M. Bouillon, M. Bricout, Mme Buis, M. Burroni, Mme Florence Delaunay, Mme Françoise Dubois, M. Duron, Mme Errante, M. Lesage, Mme Lignières-Cassou, M. Olive, Mme Quéré, Mme Batho, M. Clément, Mme Fabre, M. Pouzol, M. Guillaume Bachelay et Mme Le Dain - Article 9 - Tombé; Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
Amendement n° 154 - LUTTE CONTRE LA FRAUDE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1142: Date de dépôt : 20/07/2018; Amendement de M. Coquerel, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Corbière, Mme Fiat, M. Lachaud, M. Larive, M. Mélenchon, Mme Obono, Mme Panot, M. Prud'homme, M. Quatennens, M. Ratenon, Mme Ressiguier, Mme Rubin, M. Ruffin et Mme Taurine - Article 6 - Adopté; Voir le dossier (Lutte contre la fraude)
N° 4726 - Proposition de résolution de Mme Frédérique Dumas portant sur la reconnaissance et la condamnation des violences systématiques et planifiées, des crimes contre l'humanité et du risque sérieux de génocide en cours perpétrés par la République populaire de Chine à l'encontre des Ouïghours et appelant à la mise en place d'une enquête internationale indépendante: Date de dépôt : 26/11/2021; Voir le dossier (Reconnaissance et condamnation des violences systématiques et planifiées, des crimes contre l'humanité et du risque sérieux de génocide en cours perpétrés par la République populaire de Chine à l'encontre des Ouïghours)