51 résultats trouvés
- Dossier législatif - Proposition de loi systématisant la radiation des cadres militaires définitivement condamnés pour violences sexuelles
- Dossier législatif - Résultats de la gestion et approbation des comptes pour 2023
- Dossier législatif - Approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2023
- Dossier législatif - relative à l’extension des prélèvements sur les recettes de l’État au profit des organismes du secteur audiovisuel public
- Compte rendu intégral de la séance du jeudi 18 juillet 2024
- Date de séance : 18/07/2024
- 1. Ouverture de la XVIIe législature
- 2. Incendie survenu à Nice
- 3. Constitution du bureau d’âge
- 4. Communication de la liste des députés
- 5. Allocution du doyen d’âge
- 6. Élection du président de l’Assemblée nationale
- 7. Allocution de Mme la présidente
- 8. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 19 juillet 2024
- Date de séance : 19/07/2024
- 1. Nomination des six vice-présidents, des trois questeurs et des douze secrétaires de l’Assemblée nationale
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 19 juillet 2024
- Date de séance : 19/07/2024
- 1. Nomination des trois questeurs et des douze secrétaires de l’Assemblée nationale
- 2. Installation du bureau
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 20/07/2024
- Élection du bureau de la Commission
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 20/07/2024
- – Élection du bureau de la Commission
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole
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